Œuvres [ed. by the abbé André]. |
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... figné Hencelin , du 11 Novembre 1691 ; la quatrieme , le prétendu Interrogatoire fubi en l'ifle de la Guadeloupe , pardevant le Juge Royal dudit lieu , par Etienne Robert le 25 Mai 1695. La neuvieme dudit Colliquet , à ce que ladite le ...
... figné Hencelin , du 11 Novembre 1691 ; la quatrieme , le prétendu Interrogatoire fubi en l'ifle de la Guadeloupe , pardevant le Juge Royal dudit lieu , par Etienne Robert le 25 Mai 1695. La neuvieme dudit Colliquet , à ce que ladite le ...
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... figné Hencelin , & contenant la fignature Robert , étant au bas de l'Interroga- toire fubi par Etienne Robert , devant le Juge de la Guadeloupe , le 25 Mai 1695 ; moyens de faux de ladite le Moine . Les Piéces arguées . Arrêt du 8 ...
... figné Hencelin , & contenant la fignature Robert , étant au bas de l'Interroga- toire fubi par Etienne Robert , devant le Juge de la Guadeloupe , le 25 Mai 1695 ; moyens de faux de ladite le Moine . Les Piéces arguées . Arrêt du 8 ...
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... figné Hencelin , du 11 Novembre 1691 ; la quatrieme , le prétendu Interrogatoire fubi en l'ifle de la Guadeloupe , pardevant le Juge Royal dudit lieu , par Etienne Robert le 25 Mai 1695. La neuvieme dudit Colliquet , à ce que ladite le ...
... figné Hencelin , du 11 Novembre 1691 ; la quatrieme , le prétendu Interrogatoire fubi en l'ifle de la Guadeloupe , pardevant le Juge Royal dudit lieu , par Etienne Robert le 25 Mai 1695. La neuvieme dudit Colliquet , à ce que ladite le ...
Página 28
... figné Hencelin , & contenant la fignature Robert , étant au bas de l'Interroga- toire fubi par Etienne Robert , devant le Juge de la Guadeloupe , le 25 Mai 1695 ; moyens de faux de ladite le Moine . Les Piéces arguées . Arrêt du 8 ...
... figné Hencelin , & contenant la fignature Robert , étant au bas de l'Interroga- toire fubi par Etienne Robert , devant le Juge de la Guadeloupe , le 25 Mai 1695 ; moyens de faux de ladite le Moine . Les Piéces arguées . Arrêt du 8 ...
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... figné le pre mier Février 1690. La Cour fe fouvient encore de l'ïmpor- tance de cette date , & des inductions qu'on en a tirées . Nous ne les expliquons point à préfent . Achevons de reprendre ici la forme , les motifs & les ...
... figné le pre mier Février 1690. La Cour fe fouvient encore de l'ïmpor- tance de cette date , & des inductions qu'on en a tirées . Nous ne les expliquons point à préfent . Achevons de reprendre ici la forme , les motifs & les ...
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Términos y frases comunes
abfolument actes affez ainfi Arrêt auffi auroit avoit Briet c'eft c'eſt Caufe Cauſe Charlotte de Luxembourg circonftances claufe codicillaire Codicille Colliquet Comte de Saint-Pol Confeil confentement conféquence confidérable d'efprit démence dépofitions derniere difpofition diftinguer Dignité Donation Duché dudit effentiel efpece enfans enfuite eſt étoient étoit expreffément fage fageffe fans fecond femble femme féparément feroit fervir feul fidéi-commis fieur figné fimple foit folemnelle fomme fon fils fon pere font foutenir fouvent fubftitution fucceffion fuffit fuite fuivant fuppofe héritiers inftitué jufqu'à jufte l'Abbé d'Orléans l'héritier ladite laiffe ledit lefdits lefquels Lettres Loix Luxembourg Madame de Longueville Madame de Nemours Maiſon mari mariage matiere Meffe n'eft n'eſt naiffance néceffaire Nicolas Forbi oppofer paffer paroît perfonne perfonnel Piney plufieurs poffeffion pourroit pouvoit préfent préfomption prefque préfumer premiere preuve Prince de Conty propofer puiffe puifque queftion raifon Requête Rocquigny Sentence ſon Teftament Teftateur témoins tems Teſtament tion Villayer