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" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du... "
Minéralogie des volcans ou description de toutes les substances produites ou ... - Página 488
por Barthélemy Faujas-de-St.-Fond - 1784 - 511 páginas
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Dictionnaire historique de ... Paris et de ses environs, par mm ..., Volumen4

Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 864 páginas
...pourra être modérée pour la première rois; de pareille amende «X de déchéance d'état en cal de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément i l'Arrêt du Confeil du jo Août 1777 , concernant les contrefaçons; A IA CHARGE que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Éclaircissements sur le martyre de la légion thébéenne, et sur l'epoque de ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - 430 páginas
...mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée , pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages, & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du jo Août t777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Volumen1

Jean Dusaulx - 1779 - 662 páginas
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première foisj de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du j0 Août i777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...
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Essai sur différentes especes d'air, qu'on désigne sous le nom d'air fixe ...

Joseph-Aignan Sigaud de La Fond - 1779 - 452 páginas
...mille livres d'amende ciui ne pourra être modérée , pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons; à la charge que se^ fttfaBKt...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, Volumen1

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - 344 páginas
...mille, livre» d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Cgnfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons.. A la charge que ces Préfentes...
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Du service de l'artillerie à la guerre

Antoni - 1780 - 442 páginas
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée pour là première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, &. de tous dépens, dommages & intérêts , conformément i }' Arrêt du Confeil du jo Août 1777 , concernant les contrefaçons : A la charge que ces Préfentcs...
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Extrait de Roland l'amoureux de Matheo Maria Boyardo, comte de Scaniano

Matteo Maria Boiardo, Louis Élisabeth de La Vergne de Tressan - 1780 - 450 páginas
...mille livres d'amende qui ne pourra être modérée pour la premiere fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confëil du jo Août 1777 , concernant lesi contrefaçons ; A la charge que ces Préferncs*...
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Le génie de l'architecture: ou L'analogie de cet art avec nos sensations

Nicolas Le Camus de Mézières - 1780 - 362 páginas
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois ; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Çonfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons' A la charge que ces Préfentes...
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Théâtre à l'usage des jeunes personnes, Volumen1

Stéphanie Félicité comtesse de Genlis - 1780 - 376 páginas
...mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du trente Août 1^77» concernant les contrefaçons : A la charge que ces Préfentes...
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Voyage littéraire de Provence: contenant tout ce qui peut donner une idée de ...

Jean-Pierre Papon - 1780 - 488 páginas
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfcntes...
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