Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... baratterie de Patron , Maître ou Mariniers , & gé- néralement de tous autres périls , fortunes ou cas fortuits qui pour- roient avenir , en quelque maniere que ce foit , prévus ou impré- ,, vus . Et fi après la fortie du Vaiffeau du ...
... baratterie de Patron , Maître ou Mariniers , & gé- néralement de tous autres périls , fortunes ou cas fortuits qui pour- roient avenir , en quelque maniere que ce foit , prévus ou impré- ,, vus . Et fi après la fortie du Vaiffeau du ...
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... baratterie de Patron , Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui pourront avenir en quelque maniere ,, que ce foit , & que l'on peut imaginer ; nous mettant en tout & par - tout au lieu & place de vous M ...
... baratterie de Patron , Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui pourront avenir en quelque maniere ,, que ce foit , & que l'on peut imaginer ; nous mettant en tout & par - tout au lieu & place de vous M ...
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... baratterie du Maître & des Mariniers , & de tous autres » , périls , pertes & malheurs qui ont pu ou pourront caufer quel- ,, que détriment ou dommage audit Vaiffeau & à fon charge- ,, ment , ou à partie d'iceux ; & en cas de perte ou ...
... baratterie du Maître & des Mariniers , & de tous autres » , périls , pertes & malheurs qui ont pu ou pourront caufer quel- ,, que détriment ou dommage audit Vaiffeau & à fon charge- ,, ment , ou à partie d'iceux ; & en cas de perte ou ...
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... baratterie . § . 1. Etymologie . Définition . § . 2. Les Aureurs font - ils tenus de la baratterie du Pa- tron & des Mariniers ?? Baratterie du Capitaine choifi par l'Armateur auré . Baratterie du Capitaine chargé de gérer la pacotille ...
... baratterie . § . 1. Etymologie . Définition . § . 2. Les Aureurs font - ils tenus de la baratterie du Pa- tron & des Mariniers ?? Baratterie du Capitaine choifi par l'Armateur auré . Baratterie du Capitaine chargé de gérer la pacotille ...
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... baratterie du Patron » . L'article 12 , tit . des Contrats à la groffe , établit en regle générale , que » tout ce qui arrive par le vice propre de la chofe , » ou par le fait des Propriétaires , Maître , ou Marchands Chargeurs , ne ...
... baratterie du Patron » . L'article 12 , tit . des Contrats à la groffe , établit en regle générale , que » tout ce qui arrive par le vice propre de la chofe , » ou par le fait des Propriétaires , Maître , ou Marchands Chargeurs , ne ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو