Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... Marseille , avons lu par ordre de Monfeigneur le Garde des Sceaux , le Manufcrit contenant un Traité des Affurances , & un Traité des Contrats à la groffe avanture , par M. BALTHAZARD - MARIE ÉMÉRIGON Avocat au même Parlement , & ancien ...
... Marseille , avons lu par ordre de Monfeigneur le Garde des Sceaux , le Manufcrit contenant un Traité des Affurances , & un Traité des Contrats à la groffe avanture , par M. BALTHAZARD - MARIE ÉMÉRIGON Avocat au même Parlement , & ancien ...
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... Marseille , nous a fait expofer qu'il defireroit faire imprimer & donner au Public le Traité fur les Contrats d'Affurance , & le Traité fur les Contrats à la Groffe , de fa compofition , s'il nous plaifoit lui ac- corder nos Lettres de ...
... Marseille , nous a fait expofer qu'il defireroit faire imprimer & donner au Public le Traité fur les Contrats d'Affurance , & le Traité fur les Contrats à la Groffe , de fa compofition , s'il nous plaifoit lui ac- corder nos Lettres de ...
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... Marseille en 1162 ; à Almerie en 1174 ; à Gênes en 1186 ; à Rhodes en 1190 ; en Morée en 1200 ; à Venise en 1215 ; en Alle- magne en 1224 ; à Meffine en 1225 ; à Paris en 1250 ; à Conftantinople en 1262 & c . La plus ancienne Traduction ...
... Marseille en 1162 ; à Almerie en 1174 ; à Gênes en 1186 ; à Rhodes en 1190 ; en Morée en 1200 ; à Venise en 1215 ; en Alle- magne en 1224 ; à Meffine en 1225 ; à Paris en 1250 ; à Conftantinople en 1262 & c . La plus ancienne Traduction ...
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... Marseille , donna au Public une Traduction françoise du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . » " M. Hubner dans la Préface de fon Traité sur la faifie des Bâtimens neutres , parle du Confulat ...
... Marseille , donna au Public une Traduction françoise du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . » " M. Hubner dans la Préface de fon Traité sur la faifie des Bâtimens neutres , parle du Confulat ...
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... Marseille . Henry Bouchet , Négociant , avoit promis à Pierre Viguier & à François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en ...
... Marseille . Henry Bouchet , Négociant , avoit promis à Pierre Viguier & à François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو