Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1J. Mossy, 1783 |
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... voyage nouveau , ou pour chaque partie du voyage , ou pour n'avoir effet qu'après l'échéance du temps déterminé par les premieres polices . Rien n'empêche auffi de faire affurer en même temps par une premiere police , certains , rifques ...
... voyage nouveau , ou pour chaque partie du voyage , ou pour n'avoir effet qu'après l'échéance du temps déterminé par les premieres polices . Rien n'empêche auffi de faire affurer en même temps par une premiere police , certains , rifques ...
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... voyage , pourront naviguer ,, avant & arriere , à gauche & à droite , & faire toutes escales & demeures , tant forcées que volontaires , felon " 1 que femblera ,, audit Maître , Capitaine ou Pilote dudit Navire ; de laquelle Affurance ...
... voyage , pourront naviguer ,, avant & arriere , à gauche & à droite , & faire toutes escales & demeures , tant forcées que volontaires , felon " 1 que femblera ,, audit Maître , Capitaine ou Pilote dudit Navire ; de laquelle Affurance ...
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... voyage » ou tel autre en fa place , ou fous tel autre nom , ou noms dont ledit Vaiffeau ou fon Capitaine font ou pourront être appellés .か Le rifque commençant fur les marchandifes depuis leur char- ?? 99 " " · › par » gement dans ...
... voyage » ou tel autre en fa place , ou fous tel autre nom , ou noms dont ledit Vaiffeau ou fon Capitaine font ou pourront être appellés .か Le rifque commençant fur les marchandifes depuis leur char- ?? 99 " " · › par » gement dans ...
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... voyage , de ,, relâcher & de refter dans tous Ports ou lieux quelconques fans » porter aucun préjudice à cette Affurance . Ledit Vaiffeau accord entre les Affurés & les Affureurs , eft évalué à Nous Affureurs , nous nous engageons de ...
... voyage , de ,, relâcher & de refter dans tous Ports ou lieux quelconques fans » porter aucun préjudice à cette Affurance . Ledit Vaiffeau accord entre les Affurés & les Affureurs , eft évalué à Nous Affureurs , nous nous engageons de ...
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... voyage , qui fait l'objet de l'Affurance , c'eft - à - dire , le lieu à quo , & le lieu ad quem . Le premier eft celui d'où le rifque commence à courir ; & le fecond eft celui où le rifque fera terminé . Infrà ch . 13 . Si l'on veut que ...
... voyage , qui fait l'objet de l'Affurance , c'eft - à - dire , le lieu à quo , & le lieu ad quem . Le premier eft celui d'où le rifque commence à courir ; & le fecond eft celui où le rifque fera terminé . Infrà ch . 13 . Si l'on veut que ...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volumen1 Balthazard-Marie Emerigon Vista completa - 1783 |
Traité des assurances et des contrats á la grosse, Volumen1 Balthazard Marie Émérigon Vista completa - 1783 |
Términos y frases comunes
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو