Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página
... étoit donc MONSEIGNEUR effentiellement réservé à VOTRE ALTESSE SERENISSIME ; mais fi je n'ai pas eu en cela , le mérite d'un hommage libre , je n'en ressens que plus vivement le prix de la faveur qu'elle m'a faite , en l'acceptant avec ...
... étoit donc MONSEIGNEUR effentiellement réservé à VOTRE ALTESSE SERENISSIME ; mais fi je n'ai pas eu en cela , le mérite d'un hommage libre , je n'en ressens que plus vivement le prix de la faveur qu'elle m'a faite , en l'acceptant avec ...
Página i
... étoit réservé pour la Jurifprudence maritime , jufques - là inconnue dans le Royaume . Je ne crains point que ceux qui font en état de juger des beautés de cette Ordonnance , foient tentés de me faire le reproche de tomber dans le ...
... étoit réservé pour la Jurifprudence maritime , jufques - là inconnue dans le Royaume . Je ne crains point que ceux qui font en état de juger des beautés de cette Ordonnance , foient tentés de me faire le reproche de tomber dans le ...
Página ii
... étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que le travail rebutant d'un compilateur ou d'un faifeur de recherches . La partie la plus délicate & en même - temps la plus dangereufe , étoit celle de la ...
... étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que le travail rebutant d'un compilateur ou d'un faifeur de recherches . La partie la plus délicate & en même - temps la plus dangereufe , étoit celle de la ...
Página iii
... étoit réservé pour la Jurifprudence maritime , jufques - là inconnue dans le Royaume . Je ne crains point que ceux qui font en état de juger des beautés de cette Ordonnance , foient tentés de me faire le reproche de tomber dans le ...
... étoit réservé pour la Jurifprudence maritime , jufques - là inconnue dans le Royaume . Je ne crains point que ceux qui font en état de juger des beautés de cette Ordonnance , foient tentés de me faire le reproche de tomber dans le ...
Página iv
... étoit encore plus difficile à remplir . Nos anciennes Ordonnances l'avoient totalement négligée , & les loix Rhodiennes de même que celles du droit Romain ne fourniffant que fort peu de fecours , on étoit réduit à puiser dans les usages ...
... étoit encore plus difficile à remplir . Nos anciennes Ordonnances l'avoient totalement négligée , & les loix Rhodiennes de même que celles du droit Romain ne fourniffant que fort peu de fecours , on étoit réduit à puiser dans les usages ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage