Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Seront au furplus les Lettres - Patentes du mois d'Octobre 1727 , & autres Réglemens concernant les Marchandifes de contrebande ou prohibées , exécutées felon leur forme & teneur . Enjoint Sa Majefté aux Srs . Intendans & Commiflaires ...
... Seront au furplus les Lettres - Patentes du mois d'Octobre 1727 , & autres Réglemens concernant les Marchandifes de contrebande ou prohibées , exécutées felon leur forme & teneur . Enjoint Sa Majefté aux Srs . Intendans & Commiflaires ...
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... seront rendus coupables , les maîtres & les gens des équipages des vaiffeaux commerçans dans les mêmes ports ; il faut dire que les Officiers de l'Amirauté ont droit d'en connoître auffi fans diftinction ni exception ; les habitans ...
... seront rendus coupables , les maîtres & les gens des équipages des vaiffeaux commerçans dans les mêmes ports ; il faut dire que les Officiers de l'Amirauté ont droit d'en connoître auffi fans diftinction ni exception ; les habitans ...
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... seront publiées & affichées comme les précédentes . Li ' USAGE s'eft tellement introduit d'accorder une ou deux remises après les encheres faites fur la troifieme criće , que ceux qui fe préfentent pour se rendre adjudicataires , ne ...
... seront publiées & affichées comme les précédentes . Li ' USAGE s'eft tellement introduit d'accorder une ou deux remises après les encheres faites fur la troifieme criće , que ceux qui fe préfentent pour se rendre adjudicataires , ne ...
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... Seront réputés voyages de long cours , ceux aux Indes , tant orientales qu'occidentales , en Canada , Terre - neuve , Groenland & ifles de l'Amérique méridionale & feptentrionale , aux Açores , Canaries , Madere , & en toutes les côtes ...
... Seront réputés voyages de long cours , ceux aux Indes , tant orientales qu'occidentales , en Canada , Terre - neuve , Groenland & ifles de l'Amérique méridionale & feptentrionale , aux Açores , Canaries , Madere , & en toutes les côtes ...
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... Seront tenus les capitaines à leur retour en France en faisant leur déclaration de remettre lefdits certificats aux Officiers de l'Amirauté , & faute par eux de rapporter lefdits certificats ils payeront entre les mains du Tréforier ...
... Seront tenus les capitaines à leur retour en France en faisant leur déclaration de remettre lefdits certificats aux Officiers de l'Amirauté , & faute par eux de rapporter lefdits certificats ils payeront entre les mains du Tréforier ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage