Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... son président , Jacques Villeneau , a décidé de reproduire l'Ordonnance et le Commentaire de Valin , à partir de l'édition de 1760 , et en a confié le soin à la revue Le Droit maritime français , éditée à Paris par le Journal de la ...
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... , au Canton des Flamands , près la Comédie . PIERRE MESNIER , Imprimeur - Libraire du Roi Temple . M. D C C. L X. rue du AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU ROI . ECEANS 87 Fra · 3No38 1981 A SON ALTESSE SERENISSIME NOUVEAU.
... , au Canton des Flamands , près la Comédie . PIERRE MESNIER , Imprimeur - Libraire du Roi Temple . M. D C C. L X. rue du AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DU ROI . ECEANS 87 Fra · 3No38 1981 A SON ALTESSE SERENISSIME NOUVEAU.
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... réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. ECEANS 87 Fra · 3No38 1981 A SON ALTESSE SERENISSIME MONSEIGNEUR LOUIS - JEAN - MARIE.
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... SON ALTESSE SERENISSIME MONSEIGNEUR LOUIS - JEAN - MARIE DE BOURBON , DUC DE PENTHIEVRE , AMIRAL DE FRANCE , Gouverneur & Lieutenant Général pour le Roi en fa Province de Bretagne . CONSEIGNEUR , CET Ouvrage , que VOTRE ALTESSE ...
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... son and adidas mamera apma tamsu La maniere Cleric et le feul cui reus er et mice macies reges traces ; say and squri starbung með 3 pics by sea souras y 22 173 100 à sadoad dès F " . PO SEACO SET SUEDICTA SA Sourmet se do Contour ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage