Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... sujets qui en font l'objet . Difons tout ; elle eft telle que les nations les plus jaloufes de notre gloire , dépofant leurs préjugés , leurs haines même , l'ont adoptée à l'envi comme un monument éternel de fageffe & d'intelligence ...
... sujets qui en font l'objet . Difons tout ; elle eft telle que les nations les plus jaloufes de notre gloire , dépofant leurs préjugés , leurs haines même , l'ont adoptée à l'envi comme un monument éternel de fageffe & d'intelligence ...
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... sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en préfence des officiers des claffes . ibid . pag . 682 . 1745 Nov. Ordonnance qui défend aux mariniers de fe rien prêter dans leurs ...
... sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en préfence des officiers des claffes . ibid . pag . 682 . 1745 Nov. Ordonnance qui défend aux mariniers de fe rien prêter dans leurs ...
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... sujet & particuliere à la Rochelle . ibid , pag . 370 . N Navires 1681 24 Oct. R Eglement de Strasbourg pour ceux qui achetent ou font conftruire des navires . liv . 2 , tit . 8 , art . 1 , pag . 533 & fuiv . pag 534 . 1703 27 Janv ...
... sujet & particuliere à la Rochelle . ibid , pag . 370 . N Navires 1681 24 Oct. R Eglement de Strasbourg pour ceux qui achetent ou font conftruire des navires . liv . 2 , tit . 8 , art . 1 , pag . 533 & fuiv . pag 534 . 1703 27 Janv ...
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... Sujets dans toutes les parties du monde , après avoir mis celui de l'intérieur du Royaume fur un pied , non - feulement à nous paffer des ouvrages des manufactures étrangeres ; mais encore à faire donner la préférence à ceux des nôtres ...
... Sujets dans toutes les parties du monde , après avoir mis celui de l'intérieur du Royaume fur un pied , non - feulement à nous paffer des ouvrages des manufactures étrangeres ; mais encore à faire donner la préférence à ceux des nôtres ...
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... Sujets , pour le commerce , fur - tout pour celui des Iles de l'Amérique , avoit répondu à ses intentions , il fe hâta c'e revoquer l'oroi de la compagnie des Indes Oc- cidentales en un mot de la fupprimer comme devenue fuperflue defor ...
... Sujets , pour le commerce , fur - tout pour celui des Iles de l'Amérique , avoit répondu à ses intentions , il fe hâta c'e revoquer l'oroi de la compagnie des Indes Oc- cidentales en un mot de la fupprimer comme devenue fuperflue defor ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage