Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. RE SCE NE 1681 LIN NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE DU MOIS D'AOÛT 1681 David R. Owen 1 A l'occasion du trois - centième. Front Cover.
... avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. RE SCE NE 1681 LIN NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE DU MOIS D'AOÛT 1681 David R. Owen 1 A l'occasion du trois - centième. Front Cover.
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... de Valin , à partir de l'édition de 1760 , et en a confié le soin à la revue Le Droit maritime français , éditée à Paris par le Journal de la marine marchande . NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois.
... de Valin , à partir de l'édition de 1760 , et en a confié le soin à la revue Le Droit maritime français , éditée à Paris par le Journal de la marine marchande . NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois.
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... SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août 1681 . ด COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois.
... SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août 1681 . ด COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois.
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. ด COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août.
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. ด COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août.
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... SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août 1681 . Où fe trouve la Conférence des anciennes Ordonnances , des Us & Coutumes de la Mer , tant du Royaume que des Pays étrangers , & des nouveaux Réglemens concernans la Navigation & le ...
... SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE , Du Mois d'Août 1681 . Où fe trouve la Conférence des anciennes Ordonnances , des Us & Coutumes de la Mer , tant du Royaume que des Pays étrangers , & des nouveaux Réglemens concernans la Navigation & le ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage