Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Arrêt femblable . ibid , & Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec ...
... Arrêt femblable . ibid , & Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec ...
Página xxiii
... Arrêt , portant Réglement pour les calfats de Marseille liv . 2 , tit . 9 , art . 7 , pag . 563 & fuiv . Capitaine . Réglement concernant la réception des maîtres , capitaines & pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt ...
... Arrêt , portant Réglement pour les calfats de Marseille liv . 2 , tit . 9 , art . 7 , pag . 563 & fuiv . Capitaine . Réglement concernant la réception des maîtres , capitaines & pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt ...
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... Arrêt qui affujettit à prendre des congés , les vaiffeaux du Roi frétés aux particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés ...
... Arrêt qui affujettit à prendre des congés , les vaiffeaux du Roi frétés aux particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés ...
Página xxvi
... Arrêt du Confeil pour la liberté du commerce des François dans le Levant . liv . 1 , tit . 9 , Contrebande . pag . 227 228 . 1703 20 Mars . Arrêt qui juge que la contrebande fur mer eft de la compétence de l'Amirauté . liv . 1 , tit . 1 ...
... Arrêt du Confeil pour la liberté du commerce des François dans le Levant . liv . 1 , tit . 9 , Contrebande . pag . 227 228 . 1703 20 Mars . Arrêt qui juge que la contrebande fur mer eft de la compétence de l'Amirauté . liv . 1 , tit . 1 ...
Página xxvii
... Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit fcel . ibid . pag . 62 . E Engagés . 1716 16 Nov. REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 ...
... Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit fcel . ibid . pag . 62 . E Engagés . 1716 16 Nov. REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage