Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Avril 1689. Il est vrai que cette derniere Ordonnance eft citée en plufieurs endroits de ce Commentaire ; mais ce n'eft pas en vue de l'interpré- ter ; c'est seulement pour indiquer , tantôt les difpofitions qu'elle con- tient conformes ...
... Avril 1689. Il est vrai que cette derniere Ordonnance eft citée en plufieurs endroits de ce Commentaire ; mais ce n'eft pas en vue de l'interpré- ter ; c'est seulement pour indiquer , tantôt les difpofitions qu'elle con- tient conformes ...
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... . ibid . 1750 19 Avril . Arrêt du Confeil pour la compétence . liv . 1 , tit . 2 , article 1 , pag . 107 . pag . 127 . pag . 125 . pag . 126 . 1 I T 1 1745-4 Mai . Ancrage . Arrêt portant nouveau Réglement pour xxij TABLE .
... . ibid . 1750 19 Avril . Arrêt du Confeil pour la compétence . liv . 1 , tit . 2 , article 1 , pag . 107 . pag . 127 . pag . 125 . pag . 126 . 1 I T 1 1745-4 Mai . Ancrage . Arrêt portant nouveau Réglement pour xxij TABLE .
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... Avril . 1740 18 Octo . 1746 24 Mars . Cabotage . 1740 18 O & o . Ordonnance qui fixe les limites du petit cabotage & régle les formalités à obferver pour la réception des maîtres destinés à cette navigation . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 ...
... Avril . 1740 18 Octo . 1746 24 Mars . Cabotage . 1740 18 O & o . Ordonnance qui fixe les limites du petit cabotage & régle les formalités à obferver pour la réception des maîtres destinés à cette navigation . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 ...
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... Avril . 1721 8 Avril . Réglement pour le commerce & la navigation des Colonies , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 393 . Lettres - Patentes fur le même fujet . ibid . pag . 395 & fuiv . Ordonnance qui défend aux capitaines de tirer ...
... Avril . 1721 8 Avril . Réglement pour le commerce & la navigation des Colonies , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 393 . Lettres - Patentes fur le même fujet . ibid . pag . 395 & fuiv . Ordonnance qui défend aux capitaines de tirer ...
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... Avril . 1725 27 Mars . 1699 22 Sept. 1719 25 Juil . pag . 399 . liv . 2 , tit . 1723 20 O & . 1742 19 Juil . pag . 490 . matelots enpag . 400 . Ordonnance qui prefcrit la même chofe pour les gagés pour la courfe . ibid.tit . 1 , art ...
... Avril . 1725 27 Mars . 1699 22 Sept. 1719 25 Juil . pag . 399 . liv . 2 , tit . 1723 20 O & . 1742 19 Juil . pag . 490 . matelots enpag . 400 . Ordonnance qui prefcrit la même chofe pour les gagés pour la courfe . ibid.tit . 1 , art ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage