Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Déclarations , Ordonnances , Arrêts du Confeil & Réglemens rapportés dans ce premier Volume par ordre alphabétique des ... Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre la Compagnie des pag . 51 . Indes . Même liv . 1 , tit . 1 , art . 9 ...
... Déclarations , Ordonnances , Arrêts du Confeil & Réglemens rapportés dans ce premier Volume par ordre alphabétique des ... Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre la Compagnie des pag . 51 . Indes . Même liv . 1 , tit . 1 , art . 9 ...
Página xxiv
... Déclaration au fujet des dettes de cargaison aux ifles de l'Amérique , liv . 1 , tit . 13 , art . 3 , 1712 3 Sep. 1707 26 Nov. Compagnie des Indes . pag . 313 . Déclaration contre cette compagnie en faveur de M. l'Amiral . liv . 1 , tit ...
... Déclaration au fujet des dettes de cargaison aux ifles de l'Amérique , liv . 1 , tit . 13 , art . 3 , 1712 3 Sep. 1707 26 Nov. Compagnie des Indes . pag . 313 . Déclaration contre cette compagnie en faveur de M. l'Amiral . liv . 1 , tit ...
Página xxv
... Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . pag . 279 . 1726 24 Déc . Confignation . 1717 13 Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des ...
... Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . pag . 279 . 1726 24 Déc . Confignation . 1717 13 Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des ...
Página xxviii
... Déclaration en interprétation de cet Edit . ibid . 1722 12 Juil . Déclaration concernant l'établiffement royal des invalides de la marine . ibid . J Jugemens , V. Confuls . pag . 704 . 1745 12 Juin . Declaration concernant les jugemens ...
... Déclaration en interprétation de cet Edit . ibid . 1722 12 Juil . Déclaration concernant l'établiffement royal des invalides de la marine . ibid . J Jugemens , V. Confuls . pag . 704 . 1745 12 Juin . Declaration concernant les jugemens ...
Página xxix
... Déclaration au fujet des à comptes qui peuvent être donnés aux matelots . Même . tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . Arrêt fur le même sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en ...
... Déclaration au fujet des à comptes qui peuvent être donnés aux matelots . Même . tit . 4 , art . 10 , pag . 680 . Arrêt fur le même sujet . ibid . pag . 681 . Ordonnance qui défend aux capitaines de payer leurs équipages autrement qu'en ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage