Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... de fes plaidoyers , pag . 510 & 511 , ) dit , après en avoir fait l'éloge , que notre na- tion a toujours été en confraternité avec cette compagnie , alliance confirmée par des Lettres - Patentes d'Henri IV , du xiv PREFACE .
... de fes plaidoyers , pag . 510 & 511 , ) dit , après en avoir fait l'éloge , que notre na- tion a toujours été en confraternité avec cette compagnie , alliance confirmée par des Lettres - Patentes d'Henri IV , du xiv PREFACE .
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... Lettres - Patentes d'Henri IV , du mois de No- * vembre 1604 , qu'il rapporte enfuite . Tout cela indépendamment des ... lettre E , No . 241 ; ) celui de Loccenius auteur Suédois , petit format in - 1 2 . * Elle avoit auffi été confirmée ...
... Lettres - Patentes d'Henri IV , du mois de No- * vembre 1604 , qu'il rapporte enfuite . Tout cela indépendamment des ... lettre E , No . 241 ; ) celui de Loccenius auteur Suédois , petit format in - 1 2 . * Elle avoit auffi été confirmée ...
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... Lettres - patentes fur icelui . & 7 Septemb . pag . 56 . pag . 57 . 1703 20 Mars . Autre Arrêt auffi femblable . ibid . 1706 23 Janv . Autre Arrêt encore femblable , ibid . 1717 12 Janv . 1686 31 Déc . 1694 31 Janv . Lettres - patentes ...
... Lettres - patentes fur icelui . & 7 Septemb . pag . 56 . pag . 57 . 1703 20 Mars . Autre Arrêt auffi femblable . ibid . 1706 23 Janv . Autre Arrêt encore femblable , ibid . 1717 12 Janv . 1686 31 Déc . 1694 31 Janv . Lettres - patentes ...
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... Lettres - patentes fur ce Réglement . ibid . pag . 444 . C 1725 15 Août . 1736 7 Avril . 1740 18 Octo . 1746 24 Mars . Cabotage . 1740 18 O & o . Ordonnance qui fixe les limites du petit cabotage & régle les formalités à obferver pour ...
... Lettres - patentes fur ce Réglement . ibid . pag . 444 . C 1725 15 Août . 1736 7 Avril . 1740 18 Octo . 1746 24 Mars . Cabotage . 1740 18 O & o . Ordonnance qui fixe les limites du petit cabotage & régle les formalités à obferver pour ...
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... Lettres - Patentes fur ce Réglement . ibid . Claffes , V. Conduite , Matelots & Loyers . pag . 475 . pag . 476 . Code Noir , V. Négres . 1685 Mars , Edit appellé Code Noir , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 405 . Colonies , Commerce ...
... Lettres - Patentes fur ce Réglement . ibid . Claffes , V. Conduite , Matelots & Loyers . pag . 475 . pag . 476 . Code Noir , V. Négres . 1685 Mars , Edit appellé Code Noir , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 405 . Colonies , Commerce ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage