Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux Gouverneurs de l'y troubler ...
... Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux Gouverneurs de l'y troubler ...
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... Mars . Autre Ordonnance auffi pour la courfe fur les bâtimens d'un pont & demi & de 60 hommes d'équipage . ibid . P. 443 . 1709 17 Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 ...
... Mars . Autre Ordonnance auffi pour la courfe fur les bâtimens d'un pont & demi & de 60 hommes d'équipage . ibid . P. 443 . 1709 17 Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 ...
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... Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des confignations . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt contradictoire confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . Confuls , Confulat . 1687 28 ...
... Mars . Arrêt qui exempte les Amirautés des droits des Receveurs des confignations . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt contradictoire confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . Confuls , Confulat . 1687 28 ...
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... Mars . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des receveurs des confignations . ibid . pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit ...
... Mars . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des receveurs des confignations . ibid . pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit ...
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... Mars . 1722 31 Août . 1754 13 Avril . 1725 27 Mars . 1699 22 Sept. 1719 25 Juil . pag . 399 . liv . 2 , tit . 1723 20 O & . 1742 19 Juil . pag . 490 . matelots enpag . 400 . Ordonnance qui prefcrit la même chofe pour les gagés pour la ...
... Mars . 1722 31 Août . 1754 13 Avril . 1725 27 Mars . 1699 22 Sept. 1719 25 Juil . pag . 399 . liv . 2 , tit . 1723 20 O & . 1742 19 Juil . pag . 490 . matelots enpag . 400 . Ordonnance qui prefcrit la même chofe pour les gagés pour la ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage