Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... officiers du Roi dans les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 , pag ... Amirauté . T. I , 2 , art . 5 , Réglement concernant les vaiffeaux neutres ... officiers du Roi de s'affocier avec les corfaires dans les prifes . T. 2 , liv ...
... officiers du Roi dans les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 , pag ... Amirauté . T. I , 2 , art . 5 , Réglement concernant les vaiffeaux neutres ... officiers du Roi de s'affocier avec les corfaires dans les prifes . T. 2 , liv ...
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... Officiers de l'Amirauté ; de maniere que c'étoit fa jurifdiction proprement dite que ces Officiers exerçoient . C'est ce qui réfulte de la tranfaction du 30 Août 1377 paffée entre l'Amiral Jean de Vienne & le Comte d'Eu ; transaction ...
... Officiers de l'Amirauté ; de maniere que c'étoit fa jurifdiction proprement dite que ces Officiers exerçoient . C'est ce qui réfulte de la tranfaction du 30 Août 1377 paffée entre l'Amiral Jean de Vienne & le Comte d'Eu ; transaction ...
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... Officiers de marine . A ces caufes , & autres bonnes & grandes ... Amirauté auxdits Sieges & Tables de Marbre . IV . Des amendes ... officiers de guerre & de finance qui ont employ & fonction ; favoir les VicesAmiraux , Lieutenans ...
... Officiers de marine . A ces caufes , & autres bonnes & grandes ... Amirauté auxdits Sieges & Tables de Marbre . IV . Des amendes ... officiers de guerre & de finance qui ont employ & fonction ; favoir les VicesAmiraux , Lieutenans ...
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... Officiers de l'Amirauté ; mais encore il leur donnoit des provisions , & les inftalloit par lui ou par fes Lieu ... Amirauté , réferva feulement à l'Amiral le droit d'y nommer en tout genre de vacance , avec l'installation . Depuis ce ...
... Officiers de l'Amirauté ; mais encore il leur donnoit des provisions , & les inftalloit par lui ou par fes Lieu ... Amirauté , réferva feulement à l'Amiral le droit d'y nommer en tout genre de vacance , avec l'installation . Depuis ce ...
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... Amirauté dans fes Edits & Déclarations de Création de differens Offices y nommez , ny les Greffiers , Places de Clercs & Contrôleurs . Arrefts du Confeil des 3 Aouft 1641.2 . Décembre 1660. & 13 . Juillet 1662. par lefquels les Officiers ...
... Amirauté dans fes Edits & Déclarations de Création de differens Offices y nommez , ny les Greffiers , Places de Clercs & Contrôleurs . Arrefts du Confeil des 3 Aouft 1641.2 . Décembre 1660. & 13 . Juillet 1662. par lefquels les Officiers ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage