Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Parlement d'Aix & Confeiller à l'Amirauté de Marfeille , ce favant généreux que le hazard m'a fait conno : tre , & qui ne fut pas plutôt inftruit que je travaillois à un Commentaire fur notre Ordonnance , qu'il m'offrit avec une ...
... Parlement d'Aix & Confeiller à l'Amirauté de Marfeille , ce favant généreux que le hazard m'a fait conno : tre , & qui ne fut pas plutôt inftruit que je travaillois à un Commentaire fur notre Ordonnance , qu'il m'offrit avec une ...
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... Parlement de Touloufe , qui donne aux Officiers de l'Amirauté de Cette la préféance , & c . T. 1 , liv . 1 , tit . 3 , 29 art . 7 , 9 art . 3 pag . 155 . 1738 13 Mai . Arrêt qui confirme l'Ordonnance du 23 Décembre 1721 ; concernant les ...
... Parlement de Touloufe , qui donne aux Officiers de l'Amirauté de Cette la préféance , & c . T. 1 , liv . 1 , tit . 3 , 29 art . 7 , 9 art . 3 pag . 155 . 1738 13 Mai . Arrêt qui confirme l'Ordonnance du 23 Décembre 1721 ; concernant les ...
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... Parlement de Touloufe confirmatif de celui du 21 Avril ci - deffus pour la préféance des Officiers de l'Amirauté . T. 1 , liv . 1 tit . 3 , art . 3 , pag . 156 . Arrêt concernant les parcs & pêcheries , éclufes & bouchots , & c . T. 2 ...
... Parlement de Touloufe confirmatif de celui du 21 Avril ci - deffus pour la préféance des Officiers de l'Amirauté . T. 1 , liv . 1 tit . 3 , art . 3 , pag . 156 . Arrêt concernant les parcs & pêcheries , éclufes & bouchots , & c . T. 2 ...
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... Parlement le 6 Mars 1605 , par lefquelles Henri IV . » rom» ma le fieur de Montz , fon Lieutenant - général , pour commander en fon » nom dans les pays , territoire , côtes & confins de la terre d'Acadie , à com» mencer dès le ...
... Parlement le 6 Mars 1605 , par lefquelles Henri IV . » rom» ma le fieur de Montz , fon Lieutenant - général , pour commander en fon » nom dans les pays , territoire , côtes & confins de la terre d'Acadie , à com» mencer dès le ...
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... Parlement ; fur quoi le 14 Décembre 1414 , le Roi fit défenfes au Parlement de connoître de cette conteftation . Extrait du même mémorial . Une note qui fe trouve fur cet article dans le manufcrit de la bibliotheque de M. le Duc de ...
... Parlement ; fur quoi le 14 Décembre 1414 , le Roi fit défenfes au Parlement de connoître de cette conteftation . Extrait du même mémorial . Une note qui fe trouve fur cet article dans le manufcrit de la bibliotheque de M. le Duc de ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage