Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux Gouverneurs de l'y troubler . ibid . 17123 Sept. Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre ...
... Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux Gouverneurs de l'y troubler . ibid . 17123 Sept. Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre ...
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... Réglement qui oblige de prendre un aumônier pour les voyages de long cours , l'équipage étant de 40 hommes , ibid . p . 443 . Lettres - patentes fur ce Réglement . ibid . pag . 444 . C 1725 15 Août . 1736 7 Avril . 1740 18 Octo . 1746 ...
... Réglement qui oblige de prendre un aumônier pour les voyages de long cours , l'équipage étant de 40 hommes , ibid . p . 443 . Lettres - patentes fur ce Réglement . ibid . pag . 444 . C 1725 15 Août . 1736 7 Avril . 1740 18 Octo . 1746 ...
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... Réglement concernant les chirurgiens qui doivent être embar- qués fur les vaiffeaux marchands , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , 1714 8 Juin . Lettres - Patentes fur ce Réglement . ibid . Claffes , V. Conduite , Matelots & Loyers . pag ...
... Réglement concernant les chirurgiens qui doivent être embar- qués fur les vaiffeaux marchands , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , 1714 8 Juin . Lettres - Patentes fur ce Réglement . ibid . Claffes , V. Conduite , Matelots & Loyers . pag ...
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... Réglement au fujet des claffes & de la conduite à payer aux gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 ...
... Réglement au fujet des claffes & de la conduite à payer aux gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 ...
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... REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 , 1728 15 Nov. Autre Réglement fur le même fujet . ibid . pag . 401 & fuiv . pag . 402 & fuiv . Equipage . 1723 20 Oct. Ordonnance qui permet de faire entrer dans les ...
... REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 , 1728 15 Nov. Autre Réglement fur le même fujet . ibid . pag . 401 & fuiv . pag . 402 & fuiv . Equipage . 1723 20 Oct. Ordonnance qui permet de faire entrer dans les ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage