Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... Sieges de l'Ami- rauté TIT . IV . Du Greffier . 149 . 163 . TIT . V. Des Huiffiers Audienciers , vifiteurs & autres Sergens de l'Amirauté . TIT . VI . Du Receveur de l'Amiral . TIT . VII . Des Interpretes , & des Courtiers conducteurs ...
... Sieges de l'Ami- rauté TIT . IV . Du Greffier . 149 . 163 . TIT . V. Des Huiffiers Audienciers , vifiteurs & autres Sergens de l'Amirauté . TIT . VI . Du Receveur de l'Amiral . TIT . VII . Des Interpretes , & des Courtiers conducteurs ...
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... Sieges d'Amiraué aux ifles & colonies . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art i , pag . 109 . Ordonnance qui défend aux François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit 8 , art . 1 , pag . 535 . Arrêt qui ...
... Sieges d'Amiraué aux ifles & colonies . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art i , pag . 109 . Ordonnance qui défend aux François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit 8 , art . 1 , pag . 535 . Arrêt qui ...
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... Sieges , voix ni entrée au Confeil > dudit Parlement . » Il en dit autant des Maréchaux de France , & la raison qu'il en rend un peu plus haut , » c'eft que ce font Juges fubalternes , » comme s'il ne falloit confidérer l'Amiral que du ...
... Sieges , voix ni entrée au Confeil > dudit Parlement . » Il en dit autant des Maréchaux de France , & la raison qu'il en rend un peu plus haut , » c'eft que ce font Juges fubalternes , » comme s'il ne falloit confidérer l'Amiral que du ...
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... Sieges de l'Amirauté . N trouve la même difpofition dans l'art . I du réglement du 12 Novembre de l'Edit même portant 2 bliffement de la charge d'Amiral . L'objet de ce réglement fut de déterminer & conftater les pouvoirs , fone tions ...
... Sieges de l'Amirauté . N trouve la même difpofition dans l'art . I du réglement du 12 Novembre de l'Edit même portant 2 bliffement de la charge d'Amiral . L'objet de ce réglement fut de déterminer & conftater les pouvoirs , fone tions ...
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... Sieges des Amirautés dans tous les lieux où ils font établis . III . I jouira pareillement de tout & tel droit de nomination & provifion , dont les Amiraux de France ont bien & deuëment joui fur les offices de l'Amirauté auxdits Sieges ...
... Sieges des Amirautés dans tous les lieux où ils font établis . III . I jouira pareillement de tout & tel droit de nomination & provifion , dont les Amiraux de France ont bien & deuëment joui fur les offices de l'Amirauté auxdits Sieges ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage