Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... armateurs , des capitaines & autres gens de mer . Mais je ne fus pas long - temps à m'appercevoir qu'un ouvrage ainfi reftreint , ne mériteroit pas le nom de Commentaire . Il fallut donc vifer à quelque chofe de plus ; & ce fut alors ...
... armateurs , des capitaines & autres gens de mer . Mais je ne fus pas long - temps à m'appercevoir qu'un ouvrage ainfi reftreint , ne mériteroit pas le nom de Commentaire . Il fallut donc vifer à quelque chofe de plus ; & ce fut alors ...
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... armateurs & négocians , Louis XIII . par une déclaration du premier Juillet 1634 , » enjoignit à fes fujets d'obferver les traités , à condition que les Espagnols & » les Portugais euffent à s'y conformer auffi , fauf à en ufer comme ...
... armateurs & négocians , Louis XIII . par une déclaration du premier Juillet 1634 , » enjoignit à fes fujets d'obferver les traités , à condition que les Espagnols & » les Portugais euffent à s'y conformer auffi , fauf à en ufer comme ...
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... armateurs de lui payer 6 liv . par tonneau du port de chaque navire pour l'aller , & en outre cinq pour cent en nature des marchandifes de retour du cru du pays . Mais comme le premier droit de 6 liv . par tonneau étoit trop onéreux au ...
... armateurs de lui payer 6 liv . par tonneau du port de chaque navire pour l'aller , & en outre cinq pour cent en nature des marchandifes de retour du cru du pays . Mais comme le premier droit de 6 liv . par tonneau étoit trop onéreux au ...
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... Armateurs pour cette forte de commerce , étoit de reconnoître avec certitude les progrès que les particuliers y feroient . Mais il y en avoit un autre plus intéreffant encore , c'étoit d'empêcher que les étrangers ne partageaffent ce ...
... Armateurs pour cette forte de commerce , étoit de reconnoître avec certitude les progrès que les particuliers y feroient . Mais il y en avoit un autre plus intéreffant encore , c'étoit d'empêcher que les étrangers ne partageaffent ce ...
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... Armateurs , de prendre des paffeports de la Cour de la maniere ci - deffus marquée , il joignit les défenfes les plus expreffes à fes Sujets d'affocier aucuns étrangers à leur commerce & de leur prêter leur nom directement ni indirec ...
... Armateurs , de prendre des paffeports de la Cour de la maniere ci - deffus marquée , il joignit les défenfes les plus expreffes à fes Sujets d'affocier aucuns étrangers à leur commerce & de leur prêter leur nom directement ni indirec ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage