Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 8
Página
... aussi rare que confolant pour la religion , dans ce fiecle malheureux , où une orgueilleufe Philofophic fait tous les efforts , pour en obfcurcir les principes . La Nation , MONSEIGNEUR , qui dans VOTRE ALTESSE SERENISSIME , reconnoît ...
... aussi rare que confolant pour la religion , dans ce fiecle malheureux , où une orgueilleufe Philofophic fait tous les efforts , pour en obfcurcir les principes . La Nation , MONSEIGNEUR , qui dans VOTRE ALTESSE SERENISSIME , reconnoît ...
Página ix
... aussi noble & auffi gratuit . Quant à fa traduction du Confulat , qu'il m'a avoué être fort avancée , envain je l'ai preffé de l'achever ; il m'a toujours répondu que les affaires du barreau , dont il eft furchargé , ne le lui ...
... aussi noble & auffi gratuit . Quant à fa traduction du Confulat , qu'il m'a avoué être fort avancée , envain je l'ai preffé de l'achever ; il m'a toujours répondu que les affaires du barreau , dont il eft furchargé , ne le lui ...
Página 228
... aussi informée que les négocians de plufieurs autres ports du Royaume , notamment ceux de Rouen & les États de Bretagne auroient pris part à cette conteftation & en adhérant à la prétention des négocians du Languedoc , auroient foutenu ...
... aussi informée que les négocians de plufieurs autres ports du Royaume , notamment ceux de Rouen & les États de Bretagne auroient pris part à cette conteftation & en adhérant à la prétention des négocians du Languedoc , auroient foutenu ...
Página 272
... aussi par l'abus qui s'est in- troduit dans leur diftribution & auquel il feroit impoffible de remédier quelques fages précau- PARLEMENT . > tions qui puffent être prifes ; nous avons fait examiner avec foin , les Edits , Arrêts , Or ...
... aussi par l'abus qui s'est in- troduit dans leur diftribution & auquel il feroit impoffible de remédier quelques fages précau- PARLEMENT . > tions qui puffent être prifes ; nous avons fait examiner avec foin , les Edits , Arrêts , Or ...
Página 409
... aussi utile ; nous avons résolu de faire connoître nos intentions à ce fujet . A ces caufes & autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre très - cher & très - amé oncle le Duc d'Orleans Regent ; de notre très - cher & très - amé ...
... aussi utile ; nous avons résolu de faire connoître nos intentions à ce fujet . A ces caufes & autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre très - cher & très - amé oncle le Duc d'Orleans Regent ; de notre très - cher & très - amé ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage