Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , ès mains de notre trèscher & féal Chevalier Chancelier de France le Sr. de LAMOIGNON ; & qu'il en fera enfuite remis ...
... aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , ès mains de notre trèscher & féal Chevalier Chancelier de France le Sr. de LAMOIGNON ; & qu'il en fera enfuite remis ...
Página 68
... aura le pavillon quarré au grand mât ; le Vice - Amiral l'aura au mát d'avant , & le ContreAmiral au mât d'artimont . Art . 1 , tit . 2 , liv . 3 de l'Ordonnance du mois d'Avril 1689 . Mais en cas d'absence de l'Amiral , le pavillon ...
... aura le pavillon quarré au grand mât ; le Vice - Amiral l'aura au mát d'avant , & le ContreAmiral au mât d'artimont . Art . 1 , tit . 2 , liv . 3 de l'Ordonnance du mois d'Avril 1689 . Mais en cas d'absence de l'Amiral , le pavillon ...
Página 96
... aura pris partie de fon chargement dans un port de France , & qui y aura acquitté le droit d'ancrage , allant prendre le refte de fon chargement dans un autre port de France , doit y acquitter de nouveau le droit en plein , le droit ...
... aura pris partie de fon chargement dans un port de France , & qui y aura acquitté le droit d'ancrage , allant prendre le refte de fon chargement dans un autre port de France , doit y acquitter de nouveau le droit en plein , le droit ...
Página 109
... aura a l'avenir dans tous les Ports des Ifles & Colonies Françoifes , eu quelque parere du monde qu'elles foient fituées , des Juges pour connoître des caufes Maritimes , fous le nom d'Officicers d'Amirauté privativement à tous autres ...
... aura a l'avenir dans tous les Ports des Ifles & Colonies Françoifes , eu quelque parere du monde qu'elles foient fituées , des Juges pour connoître des caufes Maritimes , fous le nom d'Officicers d'Amirauté privativement à tous autres ...
Página 178
... aura été payé pour leur falaire . CELA ELA eft encore conforme av mêmes articles 14 & 16 de ladite Ordonnance de Philippe II excepté qu'ici il eft ordonné de plus qu'il fera fait mention des paffagers , auffi - bien que du jour de l ...
... aura été payé pour leur falaire . CELA ELA eft encore conforme av mêmes articles 14 & 16 de ladite Ordonnance de Philippe II excepté qu'ici il eft ordonné de plus qu'il fera fait mention des paffagers , auffi - bien que du jour de l ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage