Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... auront prifes , en droiture à Marseille ; à condition néanmoins d'y payer les droits qu'ils auroient payés dans le ... auront transporté directement des marchandifes des Iles en Espagne , foient tenus de revenir dans les ports de France ...
... auront prifes , en droiture à Marseille ; à condition néanmoins d'y payer les droits qu'ils auroient payés dans le ... auront transporté directement des marchandifes des Iles en Espagne , foient tenus de revenir dans les ports de France ...
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... auront été payés fur les marchandifes des colonies , ne feront point reftitués , quoiqu'elles paffent enfuite à P'étranger ; & elles feront même fujettes aux droits de fortie , excepté néanmoins les fucres , l'indigo , le gingembre , le ...
... auront été payés fur les marchandifes des colonies , ne feront point reftitués , quoiqu'elles paffent enfuite à P'étranger ; & elles feront même fujettes aux droits de fortie , excepté néanmoins les fucres , l'indigo , le gingembre , le ...
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... auront pris , de confifcation du Vaiffeau & Marchandifes , & contre ceux qui auront donné lefdits Congés , Paffeports & fauf - conduits d'être tenus des dommages & intérêts de ceux à qui ils en auront fait prendre . III . Ne feront ...
... auront pris , de confifcation du Vaiffeau & Marchandifes , & contre ceux qui auront donné lefdits Congés , Paffeports & fauf - conduits d'être tenus des dommages & intérêts de ceux à qui ils en auront fait prendre . III . Ne feront ...
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... auront été & de leur Chargement , & des Galeres en cas de recidive contre le Maître & les matelots qui auront fait cette navigation . XVII . Les Maîtres & les Pilotes en faifant leur rapport repréfenteront leur Congé , déclareront le ...
... auront été & de leur Chargement , & des Galeres en cas de recidive contre le Maître & les matelots qui auront fait cette navigation . XVII . Les Maîtres & les Pilotes en faifant leur rapport repréfenteront leur Congé , déclareront le ...
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... auront foin de l'entretien des tonnes , » balifes , leftage & déleftage ; de faire ranger & amarrer les vaiffeaux dans le » port , veiller à la police des quais , & dudit port & havre , & indiquer les » lieux pour chauffer les bâtimens ...
... auront foin de l'entretien des tonnes , » balifes , leftage & déleftage ; de faire ranger & amarrer les vaiffeaux dans le » port , veiller à la police des quais , & dudit port & havre , & indiquer les » lieux pour chauffer les bâtimens ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage