Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... avant Richard , comme ce n'a- voit pu être abfolument que par l'ordre d'une puiffance à laquelle l'ifle d'Oléron étoit foumife ; il eft évident qu'elle ne peut être attribuée qu'à cette Reine Eléonor à l'exclufion des Rois d'Angleterre ...
... avant Richard , comme ce n'a- voit pu être abfolument que par l'ordre d'une puiffance à laquelle l'ifle d'Oléron étoit foumife ; il eft évident qu'elle ne peut être attribuée qu'à cette Reine Eléonor à l'exclufion des Rois d'Angleterre ...
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... avant que les Anglois euffent formé un établiffement dans l'Ifle de Terre- » neuve . Suivant le rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l ...
... avant que les Anglois euffent formé un établiffement dans l'Ifle de Terre- » neuve . Suivant le rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l ...
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... avant les Arrêts des 10 Septembre 1668 & 12 Juin 1669 , cette compagnie , non - feulement donnoit les permiffions pour le com- merce de ces lfles ; mais encore délivroit les congés néceffaires pour cetté navigation ; que dans la fuite ...
... avant les Arrêts des 10 Septembre 1668 & 12 Juin 1669 , cette compagnie , non - feulement donnoit les permiffions pour le com- merce de ces lfles ; mais encore délivroit les congés néceffaires pour cetté navigation ; que dans la fuite ...
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... avant ni durant les croifades . 11 eft pourtant vrai , que lorfque nos Rois mettoient des flottes en mer , ils en donnoient la conduite à des officiers expérimentés , qui n'étoient pas toujours étrangers , & que ces Commandans étrangers ...
... avant ni durant les croifades . 11 eft pourtant vrai , que lorfque nos Rois mettoient des flottes en mer , ils en donnoient la conduite à des officiers expérimentés , qui n'étoient pas toujours étrangers , & que ces Commandans étrangers ...
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... avant lui fans qu'on puiffe précisément fixer l'époque de la création de cette importante charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1. affure qu'après avoir fait les plus exactes recherches , il n'a pu ...
... avant lui fans qu'on puiffe précisément fixer l'époque de la création de cette importante charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1. affure qu'après avoir fait les plus exactes recherches , il n'a pu ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage