Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... côtes de la mer du Nord & de la Baltique , les Espagnols & les Italiens fur - tout y ont fait de fi grands progrès . La matiere des contrats maritimes ayant ainfi été abandonnée anciennement en France il est bien étonnant , qu'il s'y ...
... côtes de la mer du Nord & de la Baltique , les Espagnols & les Italiens fur - tout y ont fait de fi grands progrès . La matiere des contrats maritimes ayant ainfi été abandonnée anciennement en France il est bien étonnant , qu'il s'y ...
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... côtes de la mer du Nord & de la Baltique , doit être confulté , pour avoir une idée nette des principes & des usages de la navigation relative au com- merce par mer . Pour ce qui eft des contrats maritimes , on peut mettre au rang des ...
... côtes de la mer du Nord & de la Baltique , doit être confulté , pour avoir une idée nette des principes & des usages de la navigation relative au com- merce par mer . Pour ce qui eft des contrats maritimes , on peut mettre au rang des ...
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... côtes , au Réglement général de 1716 , & à ce qui l'a fuivi ? A l'égard des prifes , des matelots & autres gens de mer , des con- gés , de la navigation & du commerce aux ifles , des devoirs des ca- pitaines , & c . quel cahos ne feroit ...
... côtes , au Réglement général de 1716 , & à ce qui l'a fuivi ? A l'égard des prifes , des matelots & autres gens de mer , des con- gés , de la navigation & du commerce aux ifles , des devoirs des ca- pitaines , & c . quel cahos ne feroit ...
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... côtes d'Aunis . T. 2 , liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , pag . 699 . 1727 23 Janv . Réglement pour la navigation au petit cabotage , & pour l'obli gation de faire établir les matelots fur le rôle d'équipage , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 ...
... côtes d'Aunis . T. 2 , liv . 5 , tit . 3 , art . 21 , pag . 699 . 1727 23 Janv . Réglement pour la navigation au petit cabotage , & pour l'obli gation de faire établir les matelots fur le rôle d'équipage , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 ...
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... cotes des provinces de Poitou , Aunis & Saintonge . T. 2 , liv . 4 , tit . 6 , art . dernier . pag . 521 . 1758 14 Avril . Réglement concernant le fervice de la garde - côte dans les provin- ces de Poitou , Aunis , Saintonge & ifles ...
... cotes des provinces de Poitou , Aunis & Saintonge . T. 2 , liv . 4 , tit . 6 , art . dernier . pag . 521 . 1758 14 Avril . Réglement concernant le fervice de la garde - côte dans les provin- ces de Poitou , Aunis , Saintonge & ifles ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage