Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par - tout notre Royaume ...
... CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par - tout notre Royaume ...
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... CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , disons , déclarons , ordonnons & nous plaît ce qui en fuit . VANT nous n'avions ni une marine ...
... CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , disons , déclarons , ordonnons & nous plaît ce qui en fuit . VANT nous n'avions ni une marine ...
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... cause que fon commandement s'étendoit fur toutes les troupes de terre , & que le leur étoit borné à un certain territoire . Mais à cela près , l'autorité de chaque Amiral , par rapport aux expéditions maritimes de fon département ...
... cause que fon commandement s'étendoit fur toutes les troupes de terre , & que le leur étoit borné à un certain territoire . Mais à cela près , l'autorité de chaque Amiral , par rapport aux expéditions maritimes de fon département ...
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... causes maritimes , & qu'en vertu de ce pouvoir , il avoit non - feulement la nomination , mais encore l'installation des Officiers de l'Amirauté ; de maniere que c'étoit fa jurifdiction proprement dite que ces Officiers exerçoient . C ...
... causes maritimes , & qu'en vertu de ce pouvoir , il avoit non - feulement la nomination , mais encore l'installation des Officiers de l'Amirauté ; de maniere que c'étoit fa jurifdiction proprement dite que ces Officiers exerçoient . C ...
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... CAUSES , requeroit ledit Suppliant qu'il pluc à Sa Majefté fur ce luy pourvoir Veu les anciennes Ordonnances , & celle de 1681. les provifions de la Charge d'Amiral de France du 23. Novembre 1683. l'Edit de création de ladite Charge du ...
... CAUSES , requeroit ledit Suppliant qu'il pluc à Sa Majefté fur ce luy pourvoir Veu les anciennes Ordonnances , & celle de 1681. les provifions de la Charge d'Amiral de France du 23. Novembre 1683. l'Edit de création de ladite Charge du ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage