Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... cent quarante , une note qui porte que c'eft M. le Vayer de Boutigny , Maître des Requêtes , qui a été le rédacteur de cette Or- donnance . Frappé de cette anecdote qui avoit échappé à toutes mes recher- ches , j'ai voulu favoir fur ...
... cent quarante , une note qui porte que c'eft M. le Vayer de Boutigny , Maître des Requêtes , qui a été le rédacteur de cette Or- donnance . Frappé de cette anecdote qui avoit échappé à toutes mes recher- ches , j'ai voulu favoir fur ...
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... cent cinquante - huit , & de notre Regne le quarante - troifieme . Par le Roi en fon Confeil . Signé , LE BEGUE , Regiftré fur le Regiftre 14 de la Chambre Royale des Libraires & Imprimeurs de Paris , No. 384 , fol . 339 , conformément ...
... cent cinquante - huit , & de notre Regne le quarante - troifieme . Par le Roi en fon Confeil . Signé , LE BEGUE , Regiftré fur le Regiftre 14 de la Chambre Royale des Libraires & Imprimeurs de Paris , No. 384 , fol . 339 , conformément ...
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... cent ans avant eux . La mort précipitée de ce grand Prince , l'enleva au milieu de fes travaux pour l'exécution de tant d'utiles projets . Louis XIII . fon fucceffeur , eut trop d'affaires fur les bras les premieres années de fon regne ...
... cent ans avant eux . La mort précipitée de ce grand Prince , l'enleva au milieu de fes travaux pour l'exécution de tant d'utiles projets . Louis XIII . fon fucceffeur , eut trop d'affaires fur les bras les premieres années de fon regne ...
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... cent vingt canons nommé le Dauphin Royal ; deux autres de cent dix canons cha- cun nommés , l'un le Royal , l'autre le Monarque . On y comptoit outre cela quarante - un vaiffeaux depuis foixante jufqu'à quarante canons ; dix - fept fré ...
... cent vingt canons nommé le Dauphin Royal ; deux autres de cent dix canons cha- cun nommés , l'un le Royal , l'autre le Monarque . On y comptoit outre cela quarante - un vaiffeaux depuis foixante jufqu'à quarante canons ; dix - fept fré ...
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... cent en nature des marchandifes de retour du cru du pays . Mais comme le premier droit de 6 liv . par tonneau étoit trop onéreux au commerce , il fut fupprimé par Arrêt du Confeil du 9 Novembre 1669 , qui laiffa fubfifter encore quelque ...
... cent en nature des marchandifes de retour du cru du pays . Mais comme le premier droit de 6 liv . par tonneau étoit trop onéreux au commerce , il fut fupprimé par Arrêt du Confeil du 9 Novembre 1669 , qui laiffa fubfifter encore quelque ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage