Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... charge par eux néanmoins , de déclarer au Greffe de l'Amirauté , que leur intention étoit de demeurer dans le Royaume . Gratification encore de 4 liv . par tonneau pour quiconque feroit bâtir ou acheter des vaiffeaux au - deffus de 100 ...
... charge par eux néanmoins , de déclarer au Greffe de l'Amirauté , que leur intention étoit de demeurer dans le Royaume . Gratification encore de 4 liv . par tonneau pour quiconque feroit bâtir ou acheter des vaiffeaux au - deffus de 100 ...
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... charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1. affure qu'après avoir fait les plus exactes recherches , il n'a pu trouver aucunes provifions pour la charge d'Amiral de France que fous Charles IV . en 1327 ...
... charge . Le P. Fournier dans fon traité d'hydrographie , liv . 7 , chap . 1. affure qu'après avoir fait les plus exactes recherches , il n'a pu trouver aucunes provifions pour la charge d'Amiral de France que fous Charles IV . en 1327 ...
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... charge d'Amiral qui étoit vacante . VIII . Robert d'Anneval de la Heufe , dit le Borgne , fous Charles V. Du Cange & le P. Anfelme l'appellent Jean de la Heufe dit le Baudran , & le font Amiral depuis le 3 Juin 1359 jufqu'en 1368. Cela ...
... charge d'Amiral qui étoit vacante . VIII . Robert d'Anneval de la Heufe , dit le Borgne , fous Charles V. Du Cange & le P. Anfelme l'appellent Jean de la Heufe dit le Baudran , & le font Amiral depuis le 3 Juin 1359 jufqu'en 1368. Cela ...
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... charge d'Amiral , & en nommant Jean de Lefmée pour en faire les fonctions en qualité de Lieutenant . Du refte l'Amiral de Châtillon fut tué à la bataille d'Azincourt du 25 Octobre 1415 ; & il eft vraisemblable que par cette mort fon ...
... charge d'Amiral , & en nommant Jean de Lefmée pour en faire les fonctions en qualité de Lieutenant . Du refte l'Amiral de Châtillon fut tué à la bataille d'Azincourt du 25 Octobre 1415 ; & il eft vraisemblable que par cette mort fon ...
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... charge auffi pénible que l'étoit celle d'Amiral . Il paroît d'ailleurs que le bâtard de Bourbon n'eft mort qu'en 1486 ; mais fuivant le P. Fournier il fut dépofé pour faire place à Loheac , puis rétabli en 1472 , ce qui n'eft guere vrai ...
... charge auffi pénible que l'étoit celle d'Amiral . Il paroît d'ailleurs que le bâtard de Bourbon n'eft mort qu'en 1486 ; mais fuivant le P. Fournier il fut dépofé pour faire place à Loheac , puis rétabli en 1472 , ce qui n'eft guere vrai ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage