Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu l'empreinte de l'autorité des Rois d'Angleterre , il n'en résulte- roit rien en faveur de leur prétendue fouveraineté des mers , qui ne ...
... commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu l'empreinte de l'autorité des Rois d'Angleterre , il n'en résulte- roit rien en faveur de leur prétendue fouveraineté des mers , qui ne ...
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... pag . 359 . Lettre du Roi qui permet de commander pour la course fans avoir été reçu capitaine . Même liv . 2 , tit . I , art . 2 , pag . 362 . 1745 25 Mai . Ordonnance fur ce qui doit être TABLE . xxiij D E l'Amiral.
... pag . 359 . Lettre du Roi qui permet de commander pour la course fans avoir été reçu capitaine . Même liv . 2 , tit . I , art . 2 , pag . 362 . 1745 25 Mai . Ordonnance fur ce qui doit être TABLE . xxiij D E l'Amiral.
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... commander un bâtiment en courfe , fans avoir été reçu capitaine , T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 2 , pag . 362 . Ordonnance qui régle le payement des équipages des navires en attendant le départ des convois . liv . 3 , tit . 4 , art ...
... commander un bâtiment en courfe , fans avoir été reçu capitaine , T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 2 , pag . 362 . Ordonnance qui régle le payement des équipages des navires en attendant le départ des convois . liv . 3 , tit . 4 , art ...
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... commander en fon » nom dans les pays , territoire , côtes & confins de la terre d'Acadie , à com» mencer dès le quarantieme degré jufqu'au quarante - fixieme , comme étant lefdits pays acquis depuis longues années à la Couronne de ...
... commander en fon » nom dans les pays , territoire , côtes & confins de la terre d'Acadie , à com» mencer dès le quarantieme degré jufqu'au quarante - fixieme , comme étant lefdits pays acquis depuis longues années à la Couronne de ...
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... commander fur mer , & pour faire préparer tout ce qui étoit né- ceffaire pour le fuccès de ces fortes d'expéditions . Dans ce fens , on pourroit dire avec quelques auteurs , que de tout temps il y a eu des Amiraux en France , parce que ...
... commander fur mer , & pour faire préparer tout ce qui étoit né- ceffaire pour le fuccès de ces fortes d'expéditions . Dans ce fens , on pourroit dire avec quelques auteurs , que de tout temps il y a eu des Amiraux en France , parce que ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage