Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página i
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 ...
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 ...
Página iii
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu'il avoit ...
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu'il avoit ...
Página xviii
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. anticiper fur la belle & magnifique collection générale des Ordonnan- ces , commencée par feu Mrs. de Lauriere & Secouffe , & qui eft con ...
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. anticiper fur la belle & magnifique collection générale des Ordonnan- ces , commencée par feu Mrs. de Lauriere & Secouffe , & qui eft con ...
Página xix
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. concernans principalement la police de la navigation relative au commerce , & la jurifdiction de l'Amirauté . Tout le refte ayant été confacré à ...
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. concernans principalement la police de la navigation relative au commerce , & la jurifdiction de l'Amirauté . Tout le refte ayant été confacré à ...
Página xxiv
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1745 25 Mai . Ordonnance ... Commerce . 1698 20 Août . 1717 Avril . 1721 8 Avril . Réglement pour le commerce & la navigation des Colonies , liv ...
... commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. 1745 25 Mai . Ordonnance ... Commerce . 1698 20 Août . 1717 Avril . 1721 8 Avril . Réglement pour le commerce & la navigation des Colonies , liv ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage