Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... conformément à ce que dit Cleirac , aug- menta cette compilation & la mit dans l'état où elle eft aujourd'hui ? Si donc elle avoit été commencée avant Richard , comme ce n'a- voit pu être abfolument que par l'ordre d'une puiffance à ...
... conformément à ce que dit Cleirac , aug- menta cette compilation & la mit dans l'état où elle eft aujourd'hui ? Si donc elle avoit été commencée avant Richard , comme ce n'a- voit pu être abfolument que par l'ordre d'une puiffance à ...
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... conformément au Réglement de 1723 , qui fait défenfes article 4 , à toutes perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , autres que les Libraires & Imprimeurs de vendre , débiter , & faire afficher aucuns livres pour les ...
... conformément au Réglement de 1723 , qui fait défenfes article 4 , à toutes perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , autres que les Libraires & Imprimeurs de vendre , débiter , & faire afficher aucuns livres pour les ...
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... conformément à l'Ordonnance de la Marine de l'année 1681. Fait Sa Majesté détenfes au Receveur des Confignations des Juftices ordinaires de Marseille , & a tous autres de s'immilcer dans lefdites Confignations , à peine de trois mille ...
... conformément à l'Ordonnance de la Marine de l'année 1681. Fait Sa Majesté détenfes au Receveur des Confignations des Juftices ordinaires de Marseille , & a tous autres de s'immilcer dans lefdites Confignations , à peine de trois mille ...
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... conformément à la préfente Ordonnance . Ainfi jugé par Arrêt du Confeil d'Etat du 26 Novembre 1707. C'étoit un des chefs du procès qui fubfiftoit depuis plus de 20 ans entre feu M. le Comte de Toulouse Amiral , & les Directeurs de la ...
... conformément à la préfente Ordonnance . Ainfi jugé par Arrêt du Confeil d'Etat du 26 Novembre 1707. C'étoit un des chefs du procès qui fubfiftoit depuis plus de 20 ans entre feu M. le Comte de Toulouse Amiral , & les Directeurs de la ...
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... conformément à la difpofition de l'art . 9 , qui ajoute , & fans qu'à cette occafion le fermier puiffe prétendre aucun droit fur les confifcations qui feront prononcées par les Officiers d'Amirauté , dans toutes affaires , de quelque ...
... conformément à la difpofition de l'art . 9 , qui ajoute , & fans qu'à cette occafion le fermier puiffe prétendre aucun droit fur les confifcations qui feront prononcées par les Officiers d'Amirauté , dans toutes affaires , de quelque ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage