Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... en furvivance du Duc de Vendôme fon pere , & par les mêmes lettres de provisions du 12 Mai 1650 ; il commença d'en faire les fonctions en 1667. Il fut tué deux ans après au fiege de Candie en 1669 , dans un combat où il avoit donné des ...
... en furvivance du Duc de Vendôme fon pere , & par les mêmes lettres de provisions du 12 Mai 1650 ; il commença d'en faire les fonctions en 1667. Il fut tué deux ans après au fiege de Candie en 1669 , dans un combat où il avoit donné des ...
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... en cette partie acquit - elle un droit nouveau , ou ne fut - ce que la confirmation d'une de fes anciennes prérogatives ? A remonter jufqu'à l'origine , il eft certain qu'anciennement & de tout temps , l'Amiral connoiffoit par lui ...
... en cette partie acquit - elle un droit nouveau , ou ne fut - ce que la confirmation d'une de fes anciennes prérogatives ? A remonter jufqu'à l'origine , il eft certain qu'anciennement & de tout temps , l'Amiral connoiffoit par lui ...
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... en mer ; c'est ce qui nous auroit fait prendre la réfolution de restablir la charge d'Amiral de France , avec le titre & dignité d'Officier de notre couronne , qui y eft joint ; & en mefme temps pour éviter les inconveniens qui obligérent ...
... en mer ; c'est ce qui nous auroit fait prendre la réfolution de restablir la charge d'Amiral de France , avec le titre & dignité d'Officier de notre couronne , qui y eft joint ; & en mefme temps pour éviter les inconveniens qui obligérent ...
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... en poffeffion du dixième des prifes faites par fes Vaiffeaux , & mesme de donner des Commiffions pour armer en cour fe , ce qui a esté continué après la fuppreffion de ladite Compagnie en 1674. par les Lieutenans Généraux & Gouverneurs ...
... en poffeffion du dixième des prifes faites par fes Vaiffeaux , & mesme de donner des Commiffions pour armer en cour fe , ce qui a esté continué après la fuppreffion de ladite Compagnie en 1674. par les Lieutenans Généraux & Gouverneurs ...
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... en faveur de la Compagnie des Indes Orientales , de notre certaine fcience pleine puiffance & autorité Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit & déclaré , difons , déclarons , voulons & nous plaît , que l ...
... en faveur de la Compagnie des Indes Orientales , de notre certaine fcience pleine puiffance & autorité Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit & déclaré , difons , déclarons , voulons & nous plaît , que l ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage