Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... décharge les Amirautés des droits des receveurs des confignations . ibid . pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit fcel . ibid . pag ...
... décharge les Amirautés des droits des receveurs des confignations . ibid . pag . 58 . 1718 26 Mars . Arrêt confirmatif du précédent . ibid . pag . 59 . 1723 6 Sept. Arrêt qui décharge les Amirautés des droits de petit fcel . ibid . pag ...
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... décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur les Greffes . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . pag . 55 . 1695 13 Déc . Autre Arrêt femblable . ibid . 1719 31 Janv . Arrêt portant défenfes de troubler les Greffiers d'Amirauté ...
... décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur les Greffes . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . pag . 55 . 1695 13 Déc . Autre Arrêt femblable . ibid . 1719 31 Janv . Arrêt portant défenfes de troubler les Greffiers d'Amirauté ...
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... décharge les Greffes d'Amirauté des taxes fur les Greffes . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . Réglement de l'Amirauté de Dunkerque fervant d'inftruction au maître de quai pour le havre de ladite ville . T. 2 , liv . 4 ...
... décharge les Greffes d'Amirauté des taxes fur les Greffes . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . Réglement de l'Amirauté de Dunkerque fervant d'inftruction au maître de quai pour le havre de ladite ville . T. 2 , liv . 4 ...
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... décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur eux faites . T. I , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 55 . Ordonnance qui défend de tirer le coup d'affurance ou de femonce , fous autre pavillon que celui de France . T. 2 , liv . 3 ...
... décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur eux faites . T. I , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 55 . Ordonnance qui défend de tirer le coup d'affurance ou de femonce , fous autre pavillon que celui de France . T. 2 , liv . 3 ...
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... décharge les Amirautés des droits des receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 58 . Lettres - patentes portant Réglement pour le commerce des colonies Françoifes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 ...
... décharge les Amirautés des droits des receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag . 58 . Lettres - patentes portant Réglement pour le commerce des colonies Françoifes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage