Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... doivent réfulter naturellement . Pour cela il faut bien prendre le fens & l'efprit de la loi , fur - tout bien faifir les principes de chaque matiere , pour se guider de conféquences en conféquences avec ce fil fecourable . Et voilà le ...
... doivent réfulter naturellement . Pour cela il faut bien prendre le fens & l'efprit de la loi , fur - tout bien faifir les principes de chaque matiere , pour se guider de conféquences en conféquences avec ce fil fecourable . Et voilà le ...
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... doivent être embarqués fur les vaisseaux , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , pag . 475 & 476 . Réglement , aumônier pour les voyages de long cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 ...
... doivent être embarqués fur les vaisseaux , & c . T. 1 , liv . 2 , tit . 6 , art . 2 , pag . 475 & 476 . Réglement , aumônier pour les voyages de long cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 ...
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... doivent prendre toutes les nations au développement de cette partie de notre Jurifprudence . A Paris ce 13 Septembre 1758. ROUSSELET . PRIVILEGE DU ROI . OUIS PAR LA GRACE DE DIEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRÉ : A nos amés & féaux ...
... doivent prendre toutes les nations au développement de cette partie de notre Jurifprudence . A Paris ce 13 Septembre 1758. ROUSSELET . PRIVILEGE DU ROI . OUIS PAR LA GRACE DE DIEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRÉ : A nos amés & féaux ...
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... doivent à leur arrivée , être renfermées dans un magafin d'entrepôt fans pouvoir être verfées de bord à bord . A l'égard de celles qui viennent par terre , il faut en faire la déclaration au bureau du lieu de leur enlevement , par ...
... doivent à leur arrivée , être renfermées dans un magafin d'entrepôt fans pouvoir être verfées de bord à bord . A l'égard de celles qui viennent par terre , il faut en faire la déclaration au bureau du lieu de leur enlevement , par ...
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... doivent être déclarés à leur arrivée dans le Royaume que par quantité de futailles ou caiffes , & non par poids , comme il en eft ufé à l'égard des autres marchandises ; mais toutes doivent être déchargées en préfence des commis des ...
... doivent être déclarés à leur arrivée dans le Royaume que par quantité de futailles ou caiffes , & non par poids , comme il en eft ufé à l'égard des autres marchandises ; mais toutes doivent être déchargées en préfence des commis des ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage