Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... donner , dans les endroits convenables , des copies des pieces effentielles ; c'est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré ...
... donner , dans les endroits convenables , des copies des pieces effentielles ; c'est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré ...
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... donner des congés . T. 1 , liv . 1 , tit 9 , art . 27 , pag . 255 . Arrêt pour l'Amirauté de Dunkerque , compétence . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art . 5 , pag . 125 . Ordonnance pour la Jurifdiction des Confuls en pays de Confulat ...
... donner des congés . T. 1 , liv . 1 , tit 9 , art . 27 , pag . 255 . Arrêt pour l'Amirauté de Dunkerque , compétence . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art . 5 , pag . 125 . Ordonnance pour la Jurifdiction des Confuls en pays de Confulat ...
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... donner . Tom . 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 273 & fuiv . pag . 276 . 1716 4 Mars . Déclaration du Roi en conformité . ibid . 1716 Octobre . Edit concernant les negres efclaves des colonies . T. 1 , liv . 2 , tit . 1716 16 ...
... donner . Tom . 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 273 & fuiv . pag . 276 . 1716 4 Mars . Déclaration du Roi en conformité . ibid . 1716 Octobre . Edit concernant les negres efclaves des colonies . T. 1 , liv . 2 , tit . 1716 16 ...
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... donner au Public un Ouvrage qui a pour titre : Nouveau Commentaire fur l'Or donnance de la Marine , s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege pour ce néceffaires . A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant ...
... donner au Public un Ouvrage qui a pour titre : Nouveau Commentaire fur l'Or donnance de la Marine , s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege pour ce néceffaires . A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant ...
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... donner aux Gouverneurs & Commandans qu'il nommoit pour ces pays - là , le privilege d'y trafiquer par eux - mêmes ou par les perfonnes qu'ils s'affocioient , jufqu'à ce qu'un affez grand nombre de Négocians particuliers y cuffent des ...
... donner aux Gouverneurs & Commandans qu'il nommoit pour ces pays - là , le privilege d'y trafiquer par eux - mêmes ou par les perfonnes qu'ils s'affocioient , jufqu'à ce qu'un affez grand nombre de Négocians particuliers y cuffent des ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage