Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... effet , ni fur la fertilité du fol d'un pays , ni fur la multi- tude de fes habitans qu'il faut en mesurer la puiffance , mais fur les richesses qui y circulent : & comment jouir de cet avantage fans le commerce ? On en peut juger par ...
... effet , ni fur la fertilité du fol d'un pays , ni fur la multi- tude de fes habitans qu'il faut en mesurer la puiffance , mais fur les richesses qui y circulent : & comment jouir de cet avantage fans le commerce ? On en peut juger par ...
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... effet par le droit de fa jurifdiction , ayant toujours eu le privilege de nommer tous les officiers qui l'exercent ... effets jettés par la mer fur les greves . Tout cela avoit été auffi formellement reconnu lui appartenir par Arrêts du ...
... effet par le droit de fa jurifdiction , ayant toujours eu le privilege de nommer tous les officiers qui l'exercent ... effets jettés par la mer fur les greves . Tout cela avoit été auffi formellement reconnu lui appartenir par Arrêts du ...
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... effet cela feroit fuperflus . Et voilà tout ce qui eft refté à l'Amiral de l'autorité qu'il avoit autrefois fur les armées navales , dont il dirigeoit les opérations , & qu'il commandoit en perfonne ou par fes Lieutenans ; toutefois ...
... effet cela feroit fuperflus . Et voilà tout ce qui eft refté à l'Amiral de l'autorité qu'il avoit autrefois fur les armées navales , dont il dirigeoit les opérations , & qu'il commandoit en perfonne ou par fes Lieutenans ; toutefois ...
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... effet la nomination de l'Amiral de France , conformément au Réglement particulier , qui fera fait fur ce fujet ; qu'à l'égard du droit de dixieme , il appartiendra comme il a toujours apparte nu à l'Amiral de France , fur - toutes les ...
... effet la nomination de l'Amiral de France , conformément au Réglement particulier , qui fera fait fur ce fujet ; qu'à l'égard du droit de dixieme , il appartiendra comme il a toujours apparte nu à l'Amiral de France , fur - toutes les ...
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... effets enlevés du fort de Gam- bie pris par le fieur de Gennes , fut adjugé à M. l'Amiral . Pareil jugement du Octobre 1697 au fujet des effets provenans de la prife de la ville de Car- thagene par M. de Pointis , effets qui valoient ...
... effets enlevés du fort de Gam- bie pris par le fieur de Gennes , fut adjugé à M. l'Amiral . Pareil jugement du Octobre 1697 au fujet des effets provenans de la prife de la ville de Car- thagene par M. de Pointis , effets qui valoient ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage