Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 92
Página xxvii
... Engagés . 1716 16 Nov. REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 , 1728 15 Nov. Autre Réglement fur le même fujet . ibid . pag . 401 & fuiv . pag . 402 & fuiv . Equipage . 1723 20 Oct. Ordonnance qui permet de ...
... Engagés . 1716 16 Nov. REglement au fujet des engagés & des fufils . liv . 2 , tit . 1 , 1728 15 Nov. Autre Réglement fur le même fujet . ibid . pag . 401 & fuiv . pag . 402 & fuiv . Equipage . 1723 20 Oct. Ordonnance qui permet de ...
Página xxxv
... engagés & des fufils boucaniers . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag 401 & fuiv . Réglement portant établissement des Sieges d'Amiraué aux ifles & colonies . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art i , pag . 109 . Ordonnance qui défend ...
... engagés & des fufils boucaniers . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag 401 & fuiv . Réglement portant établissement des Sieges d'Amiraué aux ifles & colonies . T. 1 , liv . 1 , tit . 2 , art i , pag . 109 . Ordonnance qui défend ...
Página xxxvii
... engagés & des fufils boucaniers . T. 1 , liv . 2 , tit . I art . 16 , pag . 402 & fuiv . Déclaration concernant l'embarquement & le débarquement des matelots , & les à comptes qui peuvent leur être donnés . T. 1 , liv . 3 , tit . 4 ...
... engagés & des fufils boucaniers . T. 1 , liv . 2 , tit . I art . 16 , pag . 402 & fuiv . Déclaration concernant l'embarquement & le débarquement des matelots , & les à comptes qui peuvent leur être donnés . T. 1 , liv . 3 , tit . 4 ...
Página xli
... engagé pour la courfe foit établi jur le rôle d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 1757 15 Mars . 175 13 Avril . 400 . 1757 5 Juin . Ordonnance concernant le Jervice de la garde - côte des provinces d'Aunis ...
... engagé pour la courfe foit établi jur le rôle d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 16 , pag . 1757 15 Mars . 175 13 Avril . 400 . 1757 5 Juin . Ordonnance concernant le Jervice de la garde - côte des provinces d'Aunis ...
Página 13
... & depuis il n'a plus été queftion de la renouveller par rapport aux engagés , comme on le verra fur l'art . 16 , tit . 1 , liv . 2 du Capitaine . A tous ces encouragemens , Louis XIV . en joignit ORDONNANCE DE LA MARINE . 13.
... & depuis il n'a plus été queftion de la renouveller par rapport aux engagés , comme on le verra fur l'art . 16 , tit . 1 , liv . 2 du Capitaine . A tous ces encouragemens , Louis XIV . en joignit ORDONNANCE DE LA MARINE . 13.
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage