Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... fans diftinction , les Seigneurs étoient obligés d'aider à mettre les effets en fûreté , & de les garder un an pour les remettre à ceux à qui ils feroient trouvés appartenir . L'année expirée fans réclamation , ils devoient faire vendre ...
... fans diftinction , les Seigneurs étoient obligés d'aider à mettre les effets en fûreté , & de les garder un an pour les remettre à ceux à qui ils feroient trouvés appartenir . L'année expirée fans réclamation , ils devoient faire vendre ...
Página xvi
... fans aucun changement . Il n'en a pas été de même de Loccenius . Dans la collection de 1740 , il y y a été fait quelques additions peu confidérables , & plu- fieurs tranfpofitions de nombres , fans qu'on en voye la raison . On y a ...
... fans aucun changement . Il n'en a pas été de même de Loccenius . Dans la collection de 1740 , il y y a été fait quelques additions peu confidérables , & plu- fieurs tranfpofitions de nombres , fans qu'on en voye la raison . On y a ...
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... fans regretter plus long - temps une dépense devenue néceffaire , pour éviter de retomber dans les fâcheu- fes circonstances où nous avoit jetté la perfidie des Anglois . La grande puiffance de Louis XIV . autant que fon active ...
... fans regretter plus long - temps une dépense devenue néceffaire , pour éviter de retomber dans les fâcheu- fes circonstances où nous avoit jetté la perfidie des Anglois . La grande puiffance de Louis XIV . autant que fon active ...
Página 34
... fans le compter il faut paffer à celui qui fuit . XVI . Charles de Lens , Sr. de Châtigneres ou de Châtiniers . Du Cange le nomme avec le P. Anfelme , Charles de Recourt dit de Lens , & le fait fucceffeur de Braquemont par la faction de ...
... fans le compter il faut paffer à celui qui fuit . XVI . Charles de Lens , Sr. de Châtigneres ou de Châtiniers . Du Cange le nomme avec le P. Anfelme , Charles de Recourt dit de Lens , & le fait fucceffeur de Braquemont par la faction de ...
Página 58
... fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , avec défenfes aux Receveurs des Confignations , de s'immifcer dans lefdites Confignations , à peine de trois mille livres d'amende . Du 13 Mars 1717 . Extrait des Regiftres du ...
... fans frais fuivant l'Ordonnance de la Marine de 1681 , avec défenfes aux Receveurs des Confignations , de s'immifcer dans lefdites Confignations , à peine de trois mille livres d'amende . Du 13 Mars 1717 . Extrait des Regiftres du ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage