Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página vi
... feroient établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances étrangeres qui leur avoient fervi ...
... feroient établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances étrangeres qui leur avoient fervi ...
Página xiii
... feroient trouvés appartenir . L'année expirée fans réclamation , ils devoient faire vendre publiquement les effets fauvés & en employer le prix , à marier pauvres d'exfilles , ou en autres œuvres pitoyables , fans en rien retenir fur ...
... feroient trouvés appartenir . L'année expirée fans réclamation , ils devoient faire vendre publiquement les effets fauvés & en employer le prix , à marier pauvres d'exfilles , ou en autres œuvres pitoyables , fans en rien retenir fur ...
Página 12
... feroient de bonne prise de part & d'autre . Au mépris de ces traités les Portugais & les Efpagnols ayant encore eu l'injuftice d'arrêter nos vaiffeaux ; fur les plaintes qu'en porterent nos armateurs & négocians , Louis XIII . par une ...
... feroient de bonne prise de part & d'autre . Au mépris de ces traités les Portugais & les Efpagnols ayant encore eu l'injuftice d'arrêter nos vaiffeaux ; fur les plaintes qu'en porterent nos armateurs & négocians , Louis XIII . par une ...
Página 13
... feroient tranfportés à l'avenir de la côte de Guinée aux Ifles de l'Amérique , un autre Arrêt du Confeil du 26 Août 1670 déchargea en plein les armateurs du droit de cinq pour cent à cet égard ; au moyen de quoi il ne reftoit plus que ...
... feroient tranfportés à l'avenir de la côte de Guinée aux Ifles de l'Amérique , un autre Arrêt du Confeil du 26 Août 1670 déchargea en plein les armateurs du droit de cinq pour cent à cet égard ; au moyen de quoi il ne reftoit plus que ...
Página 14
... feroient payés ; fçavoir , 40 fols par ladite compagnie , & 3 liv . pour le compte de Sa Majefté . Un Arrêt du Confeil du 7 Décembre 1669 , avoit déjà invité les étrangers propriétaires de Navires , à venir s'établir dans quelque Port ...
... feroient payés ; fçavoir , 40 fols par ladite compagnie , & 3 liv . pour le compte de Sa Majefté . Un Arrêt du Confeil du 7 Décembre 1669 , avoit déjà invité les étrangers propriétaires de Navires , à venir s'établir dans quelque Port ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage