Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... fond étoit le même , & elles ont feulement été augmentées , comme celles de la Hanfe Teutonique & autres . Tout cela peut être vrai , fans qu'il ait eu lieu de conclure que ces Ordonnances de Wisbuy font plus anciennes que les jugemens ...
... fond étoit le même , & elles ont feulement été augmentées , comme celles de la Hanfe Teutonique & autres . Tout cela peut être vrai , fans qu'il ait eu lieu de conclure que ces Ordonnances de Wisbuy font plus anciennes que les jugemens ...
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... fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en Latin dans Kuricke avec des notes . Pour ce qui eft de la premiere collection , elle est en François auffi - bien que l'Ordonnance de Wisbuy , dans le recueil de Cleirac , à ...
... fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en Latin dans Kuricke avec des notes . Pour ce qui eft de la premiere collection , elle est en François auffi - bien que l'Ordonnance de Wisbuy , dans le recueil de Cleirac , à ...
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... volumes , auroit fait néceffairement une compilation désa- gréable , auffi fufpecte d'intérêt qu'inutile au fond . C'eût été d'ailleurs Tome 1 . C anticiper fur la belle & magnifique collection générale des Ordonnan- PREFAC E. xvij .
... volumes , auroit fait néceffairement une compilation désa- gréable , auffi fufpecte d'intérêt qu'inutile au fond . C'eût été d'ailleurs Tome 1 . C anticiper fur la belle & magnifique collection générale des Ordonnan- PREFAC E. xvij .
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... fond , à celle de 1400 ; mais un peu plus étendues . Henri III . en fit auffi une en 1584 , à la réquifition de l'Amiral de Joyeuse , & ce n'eft guere qu'une copie de celle de 1543 . Au furplus toutes ces Ordonnances n'avoient pour ...
... fond , à celle de 1400 ; mais un peu plus étendues . Henri III . en fit auffi une en 1584 , à la réquifition de l'Amiral de Joyeuse , & ce n'eft guere qu'une copie de celle de 1543 . Au furplus toutes ces Ordonnances n'avoient pour ...
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... fond de 5000 livres fans pouvoir le retirer de fix ans . Cette compagnie au refte avoit le titre fingulier de compagnie de la Nacelle de St. Pierre fleurdelifée . On conçoit que les projets de cette compagnie , étoient trop vaftes pour ...
... fond de 5000 livres fans pouvoir le retirer de fix ans . Cette compagnie au refte avoit le titre fingulier de compagnie de la Nacelle de St. Pierre fleurdelifée . On conçoit que les projets de cette compagnie , étoient trop vaftes pour ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage