Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... font fûrement pas les premieres , mais il y a apparence que ce font les bonnes , puif- ya que Cafa regis , tom . 3 de fes œuvres , imprimées pareillement à Ve- nife en 1740 , en a donné la copie mot à mot , avec des explications en ...
... font fûrement pas les premieres , mais il y a apparence que ce font les bonnes , puif- ya que Cafa regis , tom . 3 de fes œuvres , imprimées pareillement à Ve- nife en 1740 , en a donné la copie mot à mot , avec des explications en ...
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... font fait une certaine réputation , outre ceux compris dans une collection in - fol . imprimée d'abord à Cologne en 1623 , & enfuite à Amsterdam en 1669 ; à la tête de laquelle collection font les décisions de la Rote de Gênes , fuivies ...
... font fait une certaine réputation , outre ceux compris dans une collection in - fol . imprimée d'abord à Cologne en 1623 , & enfuite à Amsterdam en 1669 ; à la tête de laquelle collection font les décisions de la Rote de Gênes , fuivies ...
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... font faits fous l'autorité des Amiraux qu'ils ont donné les Commiflions aux Capitaines qui y ont efté & qu'ils fe font refervez le dixiéme des prifes qui y feroient faites , ce qui juftifie que la poffeffion ancienne eft pour l'Amiral ...
... font faits fous l'autorité des Amiraux qu'ils ont donné les Commiflions aux Capitaines qui y ont efté & qu'ils fe font refervez le dixiéme des prifes qui y feroient faites , ce qui juftifie que la poffeffion ancienne eft pour l'Amiral ...
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... font à préfent tout ensemble Officiers du Roi & Officiers de l'Amiral . En effet , ils font Officiers du Roi , puifqu'ils tiennent leurs provifions du Roi , fans lefquelles ils ne peuvent exercer ni être inftallés ; & ils font Officiers ...
... font à préfent tout ensemble Officiers du Roi & Officiers de l'Amiral . En effet , ils font Officiers du Roi , puifqu'ils tiennent leurs provifions du Roi , fans lefquelles ils ne peuvent exercer ni être inftallés ; & ils font Officiers ...
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... font exceptées de la création des offi ces de Receveurs & Contrôleurs des amendes & épices , & du payement des droits y attribués . Du 8 Février 1710 . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'E'TAT . E Roy s'étant fait représenter en fon ...
... font exceptées de la création des offi ces de Receveurs & Contrôleurs des amendes & épices , & du payement des droits y attribués . Du 8 Février 1710 . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'E'TAT . E Roy s'étant fait représenter en fon ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage