Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página ii
... forme d'abrégé historique , les variations trop fréquentes de ces Réglemens , leurs diffonances , leurs contradictions , l'extenfion des uns , les dérogations & les modifications des autres . Tout ce qui appartient d'ailleurs à un fujet ...
... forme d'abrégé historique , les variations trop fréquentes de ces Réglemens , leurs diffonances , leurs contradictions , l'extenfion des uns , les dérogations & les modifications des autres . Tout ce qui appartient d'ailleurs à un fujet ...
Página 10
... forme cette multi- tude de matelots par qui fe renouvellent fans ceffe nos forces maritimes . D'ail- leurs tous nos navigateurs ne font pas François ; & enfin ce que la France perd en hommes de ce côté - là , elle le regagne au moyen ...
... forme cette multi- tude de matelots par qui fe renouvellent fans ceffe nos forces maritimes . D'ail- leurs tous nos navigateurs ne font pas François ; & enfin ce que la France perd en hommes de ce côté - là , elle le regagne au moyen ...
Página 23
... forme de leur déchargement , figné du Conful François s'il y en a , ou à fon défaut par les juges des lieux , ou au tres perfonnes publiques , à peine de payer le quadruple des droits . L'art . 17 permet auffi la fortie par terre pour ...
... forme de leur déchargement , figné du Conful François s'il y en a , ou à fon défaut par les juges des lieux , ou au tres perfonnes publiques , à peine de payer le quadruple des droits . L'art . 17 permet auffi la fortie par terre pour ...
Página 50
... forme & teneur ; Si donnons en mandement à nos amez & feaux Confeillers les Gens tenans noftre Cour ce Parlement a Paris & Chambre de nos Comptes audit lieu , que ces Préfentes ils ayent à faire lire , publier & enregiftrer , & le ...
... forme & teneur ; Si donnons en mandement à nos amez & feaux Confeillers les Gens tenans noftre Cour ce Parlement a Paris & Chambre de nos Comptes audit lieu , que ces Préfentes ils ayent à faire lire , publier & enregiftrer , & le ...
Página 51
... forme & teneur , & faire pour fon entiere exécution , & des préfentes , tous Exploits , Commandemens , Sommations & autres Actes & Exploits néceffaires , fans demander autre permiffion : CAR TEL EST noftre plaifir . DONNÉ à Marly le ...
... forme & teneur , & faire pour fon entiere exécution , & des préfentes , tous Exploits , Commandemens , Sommations & autres Actes & Exploits néceffaires , fans demander autre permiffion : CAR TEL EST noftre plaifir . DONNÉ à Marly le ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage