Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 Juil . 1707 26 Nov. Congé . Arrêt qui affujettit à prendre ...
... gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 Juil . 1707 26 Nov. Congé . Arrêt qui affujettit à prendre ...
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... gens qui meurent en mer , & des naufrages . T. 2 , liv . 3 , tit . 11 , art . II , pag . 411 & fuiv . Ordonnance pour l'embarquement d'un novice par dix hommes . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 , pag . 495 . " 1 , liv . 2 pag . 359 . Lettre de ...
... gens qui meurent en mer , & des naufrages . T. 2 , liv . 3 , tit . 11 , art . II , pag . 411 & fuiv . Ordonnance pour l'embarquement d'un novice par dix hommes . T. 1 , liv . 2 , tit . 7 , pag . 495 . " 1 , liv . 2 pag . 359 . Lettre de ...
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... Gens de & d'établir une bonne police dans les ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons ...
... Gens de & d'établir une bonne police dans les ports , côtes & rades qui font dans l'étendue de notre domination . A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , nous avons ...
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... Gens du Roi du Siége de l'Amirauté jouiffent de l'exemption du logegement des gens de guerre , conformément au Réglement du 4 Novembre 1651 , & foient pa reillement exempts autli - bien que tous les Offi yes > LETTRES PATENTES DU ROI EN ...
... Gens du Roi du Siége de l'Amirauté jouiffent de l'exemption du logegement des gens de guerre , conformément au Réglement du 4 Novembre 1651 , & foient pa reillement exempts autli - bien que tous les Offi yes > LETTRES PATENTES DU ROI EN ...
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... gens de mer , mais fimple- ment des paffagers ou autres perfonnes qui par occafion feroient allés au na- vire . L'article en ne parlant que des gens de mer en cet endroit , n'a fait qu'ex- primer le cas ordinaire , fans exclufion des ...
... gens de mer , mais fimple- ment des paffagers ou autres perfonnes qui par occafion feroient allés au na- vire . L'article en ne parlant que des gens de mer en cet endroit , n'a fait qu'ex- primer le cas ordinaire , fans exclufion des ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage