Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De forte que , pour ne point fe méprendre , lorfqu'on voudra vérifier les citations , fi par exemple le chapitre 100 eft cité & que ce foit celui de la traduction , on le ...
... jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De forte que , pour ne point fe méprendre , lorfqu'on voudra vérifier les citations , fi par exemple le chapitre 100 eft cité & que ce foit celui de la traduction , on le ...
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... jusqu'à 1444 ; mais il y a erreur dans l'une & l'autre date . L'hiftoire de la Rochelle ne fait Louis de Culant Amiral qu'en 1423 de même que Godefroi , le P. Daniel , & le manufcrit déjà cité plus d'une fois ; & à l'égard de l'autre ...
... jusqu'à 1444 ; mais il y a erreur dans l'une & l'autre date . L'hiftoire de la Rochelle ne fait Louis de Culant Amiral qu'en 1423 de même que Godefroi , le P. Daniel , & le manufcrit déjà cité plus d'une fois ; & à l'égard de l'autre ...
Página 37
... jusqu'à Bayonne , & celui du levant en Provence & en Languedoc . Il est vrai qu'on a vu quelques Amiraux de France l'être en même temps , foit de la Bretagne , foit de la Guyenne , qui comprenoit l'Aulnis & le Poitou ; mais c'étoit par ...
... jusqu'à Bayonne , & celui du levant en Provence & en Languedoc . Il est vrai qu'on a vu quelques Amiraux de France l'être en même temps , foit de la Bretagne , foit de la Guyenne , qui comprenoit l'Aulnis & le Poitou ; mais c'étoit par ...
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... jusqu'à présent . Du 4 Mai 1745 . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ÉTAT . UR ce qui a été représenté au Roi étant en > bon , Duc de Penthievre , Amiral de France , que par les Lettres Patentes du vingt - un Mars mil fix cent , il a ...
... jusqu'à présent . Du 4 Mai 1745 . EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ÉTAT . UR ce qui a été représenté au Roi étant en > bon , Duc de Penthievre , Amiral de France , que par les Lettres Patentes du vingt - un Mars mil fix cent , il a ...
Página 105
... jusqu'à l'Édit du mois d'Avril 1554 , par lequel Henri II , fans préjudicier au droit de nomination de l'Amiral , érigea en titre d'Office les Charges de judicature de l'Amirauté , depuis lequel temps les Officiers de cette jurifdiction ...
... jusqu'à l'Édit du mois d'Avril 1554 , par lequel Henri II , fans préjudicier au droit de nomination de l'Amiral , érigea en titre d'Office les Charges de judicature de l'Amirauté , depuis lequel temps les Officiers de cette jurifdiction ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage