Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu'à la fin . , Dans mes citations de Loccenius , j'ai cru devoir préférer l'édi- tion de 1652 comme ...
... livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu'à la fin . , Dans mes citations de Loccenius , j'ai cru devoir préférer l'édi- tion de 1652 comme ...
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... Livres & des Titres de l'Ordonnance contenus dans ce Volume . LIVRE PREMIER . Des Officiers de l'Amirauté & de leur Jurifdiction . TIT . I. TIT . II . D E l'Amiral . pag . 29 . De la Compétence des Juges de l'Ami- rauté . 105 . TIT ...
... Livres & des Titres de l'Ordonnance contenus dans ce Volume . LIVRE PREMIER . Des Officiers de l'Amirauté & de leur Jurifdiction . TIT . I. TIT . II . D E l'Amiral . pag . 29 . De la Compétence des Juges de l'Ami- rauté . 105 . TIT ...
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... livres de gratification pour chaque tête de noirs qu'ils feroient paffer de la côte de Guinée aux Ifles , & 3 liv . au Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme le pays avoit encore befoin d'un fecours ...
... livres de gratification pour chaque tête de noirs qu'ils feroient paffer de la côte de Guinée aux Ifles , & 3 liv . au Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme le pays avoit encore befoin d'un fecours ...
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... livres d'amende & de tous dépens , dommages & interests . FAIT au Confeil d'Etat du Roi , tenu à Verfailles le vingt - cinquième jour de Juillet mil fix cens quatre - vingt - dix . Collationné . Signé , RANCHIN . roit difconvenir que l ...
... livres d'amende & de tous dépens , dommages & interests . FAIT au Confeil d'Etat du Roi , tenu à Verfailles le vingt - cinquième jour de Juillet mil fix cens quatre - vingt - dix . Collationné . Signé , RANCHIN . roit difconvenir que l ...
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... livres d'amende . Du 13 Mars 1717 . Extrait des Regiftres du Confeil d'Etat . 1 T 1 1 ARREST DU CONSEIL D'ETAT , Qui a débouté le Receveur. fuppreffion defdits Offices , & réduction des droits aux deux tiers , pour eftre levez dans la ...
... livres d'amende . Du 13 Mars 1717 . Extrait des Regiftres du Confeil d'Etat . 1 T 1 1 ARREST DU CONSEIL D'ETAT , Qui a débouté le Receveur. fuppreffion defdits Offices , & réduction des droits aux deux tiers , pour eftre levez dans la ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage