Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... main à l'œuvre , fans faire attention que dans une entreprise de ce genre , le travail augmente toujours à mesure qu'on s'y engage . Mon premier deffein se bornoit donc à des obfervations fommaires fur chaque article de l'Ordonnance ...
... main à l'œuvre , fans faire attention que dans une entreprise de ce genre , le travail augmente toujours à mesure qu'on s'y engage . Mon premier deffein se bornoit donc à des obfervations fommaires fur chaque article de l'Ordonnance ...
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... main ; il falloit même employer fouvent des fecours étrangers . d'où il arrivoit , qu'après avoir traité des objets que je croyois à demeure , c'étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que le ...
... main ; il falloit même employer fouvent des fecours étrangers . d'où il arrivoit , qu'après avoir traité des objets que je croyois à demeure , c'étoit à recommencer ou à reprendre fous - œuvre . Ce n'étoit pourtant encore là que le ...
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... main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les effets & d'en confier la garde à quatre hommes de confiance durant trois mois , pour en faire la délivrance aux propriétaires . 3 ° . Qu'après les trois mois fans réclamation ...
... main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les effets & d'en confier la garde à quatre hommes de confiance durant trois mois , pour en faire la délivrance aux propriétaires . 3 ° . Qu'après les trois mois fans réclamation ...
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... main à l'exécution des Ordonnances con- cernant l'aumônier . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . 1709 25 Sept. Lettre du Roi Louis XIV . concernant la punition du pillage des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 20 ...
... main à l'exécution des Ordonnances con- cernant l'aumônier . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . 1709 25 Sept. Lettre du Roi Louis XIV . concernant la punition du pillage des prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 20 ...
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... fur le point de fe rembarquer , le défit & le tua de fa propre main , d'où s'enfuivit la prife de la Flotte des Danois par celle de France » n'eft pas non * Plus une preuve ; & fi Charlemagne , comme il 2 ORDONNANCE DE LA MARINE .
... fur le point de fe rembarquer , le défit & le tua de fa propre main , d'où s'enfuivit la prife de la Flotte des Danois par celle de France » n'eft pas non * Plus une preuve ; & fi Charlemagne , comme il 2 ORDONNANCE DE LA MARINE .
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage