Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... maritimo fafciculus , & c . Je dis réimprimées , parce que les traités de ces auteurs avoient déjà été imprimés fépa- rément ; favoir , celui de Stypmannus en 1661 , in - 4 ° . à Stralfunde dont un exemplaire eft à la Bibliotheque du ...
... maritimo fafciculus , & c . Je dis réimprimées , parce que les traités de ces auteurs avoient déjà été imprimés fépa- rément ; favoir , celui de Stypmannus en 1661 , in - 4 ° . à Stralfunde dont un exemplaire eft à la Bibliotheque du ...
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... maritimo lib . 2 ° . cap . 2 ° . n ° . 1 ° . pag . 135 , dominum vel præfectum fignat . Ce qui appuye encore cette opinion , qui eft aujourd'hui généralement adop- tée ; c'eft non - feulement que Seldenus fuprà , dit que l'on n'a ...
... maritimo lib . 2 ° . cap . 2 ° . n ° . 1 ° . pag . 135 , dominum vel præfectum fignat . Ce qui appuye encore cette opinion , qui eft aujourd'hui généralement adop- tée ; c'eft non - feulement que Seldenus fuprà , dit que l'on n'a ...
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... maritimo lib . 1 ° . cap . 8 ° . n ° . 5o . fol . 86 cite à ce fujet ce paffage de Virgile au 8. livre de l'Enéide . quò tenditis ? inquit qui genus ? unde domo ? pacem ne huc fertis , an arma ? V. leg . unic cod . de littorum cuftodiâ ...
... maritimo lib . 1 ° . cap . 8 ° . n ° . 5o . fol . 86 cite à ce fujet ce paffage de Virgile au 8. livre de l'Enéide . quò tenditis ? inquit qui genus ? unde domo ? pacem ne huc fertis , an arma ? V. leg . unic cod . de littorum cuftodiâ ...
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... maritimo lib . 1. cap . 8 ° . n ° . 8 ° . fol . 91. pourvu néanmoins qu'il n'ait déchargé ou chargé aucunes marchandifes dans le lieu de relâche , autrement nul doute qu'il ne fût fujet à prendre un congé & au payement de tous les ...
... maritimo lib . 1. cap . 8 ° . n ° . 8 ° . fol . 91. pourvu néanmoins qu'il n'ait déchargé ou chargé aucunes marchandifes dans le lieu de relâche , autrement nul doute qu'il ne fût fujet à prendre un congé & au payement de tous les ...
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... maritimo lib . 3 cap . 11 ° n . ultimo ; on en doit inférer auffi & plus directement encore , que celles où ils font défendeurs font également provifoires , pour ne pas leur donner le temps de s'efquiver fans payer leurs dettes ou ...
... maritimo lib . 3 cap . 11 ° n . ultimo ; on en doit inférer auffi & plus directement encore , que celles où ils font défendeurs font également provifoires , pour ne pas leur donner le temps de s'efquiver fans payer leurs dettes ou ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage