Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... n'est pas mieux fondé . Ce qu'on exige d'une Ordonnance , où des points de droit font traités , c'eft que les grands principes y foient préfentés , accompagnés de décifions cardinales , d'où l'on puiffe tirer la folution du plus grand ...
... n'est pas mieux fondé . Ce qu'on exige d'une Ordonnance , où des points de droit font traités , c'eft que les grands principes y foient préfentés , accompagnés de décifions cardinales , d'où l'on puiffe tirer la folution du plus grand ...
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... N'est - ce pas affez de préfenter l'Edit du mois de Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens Réglemens , & d'y joindre les Ordonnances poftérieures ? Pourquoi tout de même , ne pas ...
... N'est - ce pas affez de préfenter l'Edit du mois de Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens Réglemens , & d'y joindre les Ordonnances poftérieures ? Pourquoi tout de même , ne pas ...
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... n'est - ce pas abfolument la même chofe ? Et à l'égard des marchands chargeurs , quelle différence peut - on faire , entre ceux qui fe foumettent de charger leurs marchandises dans un navire , & ceux qui y ayant déjà chargé retirent du ...
... n'est - ce pas abfolument la même chofe ? Et à l'égard des marchands chargeurs , quelle différence peut - on faire , entre ceux qui fe foumettent de charger leurs marchandises dans un navire , & ceux qui y ayant déjà chargé retirent du ...
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... n'est - ce pas plutôt parce que l'Amiral eft un des grands officiers de la Couronne , comme le déclare l'ordonnance du 2 Octobre 1480 , qualité qui lui avoit fûrement été donnée au paravant , ( la Popeliniére pag . 44 ) & qui réitérée ...
... n'est - ce pas plutôt parce que l'Amiral eft un des grands officiers de la Couronne , comme le déclare l'ordonnance du 2 Octobre 1480 , qualité qui lui avoit fûrement été donnée au paravant , ( la Popeliniére pag . 44 ) & qui réitérée ...
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... n'est payé qu'à 3 fols . Dans les ports de mer , en général auffi , il ne fe prend que fur les étran- gers , & il n'eft que de 3 fols le plus communément , fans distinction du vuide & du plein pour éviter les difficultés ; mais à Calais ...
... n'est payé qu'à 3 fols . Dans les ports de mer , en général auffi , il ne fe prend que fur les étran- gers , & il n'eft que de 3 fols le plus communément , fans distinction du vuide & du plein pour éviter les difficultés ; mais à Calais ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage