Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... n'en eft aucun qui forte de la sphere de la pohice , matiere de fa nature fujette à variation fuivant les circonftances ; il n'en eft aucun , dis - je , qui ait trait à la Jurifprudence , tant il est vrai que la stabilité d'une loi ...
... n'en eft aucun qui forte de la sphere de la pohice , matiere de fa nature fujette à variation fuivant les circonftances ; il n'en eft aucun , dis - je , qui ait trait à la Jurifprudence , tant il est vrai que la stabilité d'une loi ...
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... n'en font , pour ainfi dire , qu'une copie . A l'égard de la date de 1266 , que Cleirac , après Selden , don- ne à l'édition de ces mêmes jugemens d'Oleron , il l'impugne de faux , & dit que c'eft une imagination , perfonne n'ayant vu ...
... n'en font , pour ainfi dire , qu'une copie . A l'égard de la date de 1266 , que Cleirac , après Selden , don- ne à l'édition de ces mêmes jugemens d'Oleron , il l'impugne de faux , & dit que c'eft une imagination , perfonne n'ayant vu ...
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... n'en eft pas moins abfurde de conclure delà , que le Roi d'Angleterre étoit reconnu fouverain des mers : car enfin , la raison a droit de commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu ...
... n'en eft pas moins abfurde de conclure delà , que le Roi d'Angleterre étoit reconnu fouverain des mers : car enfin , la raison a droit de commander aux hommes par tout . Ainfi quand il feroit vrai que ces jugemens d'Oleron auroient reçu ...
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... n'en ont pas même publié concernant la marine ; & dans les capitulaires , tant de Charlemagne , que de Louis le Débonnaire & Charles le Chauve , tout fe réduit à un feul chapitre , intitulé De littorum cuftodia . Les premiers Rois de la ...
... n'en ont pas même publié concernant la marine ; & dans les capitulaires , tant de Charlemagne , que de Louis le Débonnaire & Charles le Chauve , tout fe réduit à un feul chapitre , intitulé De littorum cuftodia . Les premiers Rois de la ...
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... n'en eft pas moins vrai que peu de temps après la mort de ce grand Prince , il ne fut plus queftion de marine en France , & qu'il ne s'y fit dans la fuite d'ar memens par mer que lorfque les circonftances paffageres l'exigeoient . Il ...
... n'en eft pas moins vrai que peu de temps après la mort de ce grand Prince , il ne fut plus queftion de marine en France , & qu'il ne s'y fit dans la fuite d'ar memens par mer que lorfque les circonftances paffageres l'exigeoient . Il ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage