Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volumen1Impr. Chirat, 1760 |
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... nombre de Réglemens fur la police maritime , qui ne fuffifoient pas à beaucoup près , pour le maintien du bon ordre . Il falloit donc fuppléer à leur peu d'étendue , par de nouveaux Réglemens , & en écartant ce que les anciens avoient ...
... nombre de Réglemens fur la police maritime , qui ne fuffifoient pas à beaucoup près , pour le maintien du bon ordre . Il falloit donc fuppléer à leur peu d'étendue , par de nouveaux Réglemens , & en écartant ce que les anciens avoient ...
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... nombre des cas particuliers . Or c'est une prérogative que l'on ne peut refuser à notre Ordonnance , & cela mérite d'autant plus d'attention que , non - feulement dans ce temps là , il falloit créer pour ainfi dire la Jurifprudence ...
... nombre des cas particuliers . Or c'est une prérogative que l'on ne peut refuser à notre Ordonnance , & cela mérite d'autant plus d'attention que , non - feulement dans ce temps là , il falloit créer pour ainfi dire la Jurifprudence ...
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... nombre 43 qui eft le 45. de la traduction . Cette différence de deux nombres continue ainfi jufqu'au 117. qui eft le 120 auffi de la traduction ; après quoi & jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De forte que , pour ...
... nombre 43 qui eft le 45. de la traduction . Cette différence de deux nombres continue ainfi jufqu'au 117. qui eft le 120 auffi de la traduction ; après quoi & jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De forte que , pour ...
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... nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en Latin dans Kuricke avec des notes . Pour ce qui eft de la ...
... nombre d'articles , rangés fous 15 chapitres ou titres . Elle est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en Latin dans Kuricke avec des notes . Pour ce qui eft de la ...
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... nombre de havres & de vaiffeaux pour la fûreté & commodité des Navigateurs qui abordent à préfent de toutes parts dans les ports de notre Royaume : mais parce qu'il n'eft pas moins nécef- faire d'affermir le commerce par de bonnes loix ...
... nombre de havres & de vaiffeaux pour la fûreté & commodité des Navigateurs qui abordent à préfent de toutes parts dans les ports de notre Royaume : mais parce qu'il n'eft pas moins nécef- faire d'affermir le commerce par de bonnes loix ...
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Términos y frases comunes
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage